Y..., l'arrêt retient, abstraction faite des motifs surabondants critiqués, que celui-ci n'établit ni que la banque aurait eu un comportement dolosif à son égard, ni qu'elle aurait manqué à l'obligation

contractuelles de transférer au franchisé un savoir-faire, une assistance et l'usage de sa marque distinctive, seule de nature à justifier la résolution du contrat, la cour d'appel a privé sa décision

à son obligation de mise en garde et engage sa responsabilité contractuelle à l'égard de l'emprunteur profane, le banquier qui accorde à ce dernier un emprunt excessif sans l'alerter sur les risques de

de réembaucher tout le personnel licencié à la suite de l'inondation survenue le 26 septembre 1992 (manque de base légale au regard de l'article 1741 du Code civil); 2°/ que la cour d'appel aurait

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour manquements contractuels et de l'avoir condamné à payer à la Caisse d'épargne le montant du débit de son compte, alors

de l'assureur à son obligation de conseil ; AUX MOTIFS QUE SO.VE.PRO reproche à l'assureur un manquement à son devoir de conseil ; que l'assureur estime n'avoir commis aucune faute en ce sens ; en effet

de médiation ; qu'en déclarant que les prétendus manquements contractuels de cette société n'étaient établis par aucune pièce sans rechercher si la saisine directe du juge d'instance par celle-ci ne caractérisait

, la conformité de l'ouvrage aux règles de l'art ne le dispensant pas de cette obligation ; qu'en retenant que M.

contractuelle à laquelle aurait manqué le défendeur audit recours, et caractériser le manquement à cette obligation ; qu'en se bornant, pour condamner la société Denena, qui avait acquis de monsieur [

à l'obligation d'information et de conseil du courtier comme de l'assureur qui lui auraient fait croire faussement que les placements en cause auraient garanti son épargne ainsi qu'un taux de rendement

X... tendant à voir reconnaître les manquements de la société de bourse à ses obligations d'information, de conseil et de mise en garde ont été rejetées par la cour d'appel ; Attendu que, pour écarter

à son obligation contractuelle ne lui serait pas imputable ; qu'en effet il est constant que la société IBCE et la société Cathild ont entretenu des relations contractuelles anciennes depuis 1988 et que

; qu'il ressort de l'arrêt attaqué que le salarié a manqué de manière répétée à ses obligations contractuelles ; que, dès lors, en s'abstenant de rechercher si l'ensemble des faits retenus à l'encontre

à ses obligations contractuelles au titre du contrat de prêt en francs suisses contracté le 30 mai 2008 sans rechercher si la banque avait avertiles co-emprunteurs, sur les conséquences d'une éventuelle

a dénaturé les termes clairs et précis de la convention liant les parties et entaché sa décision d'un manque de base légale; alors que, d'autre part, en vertu de l'article 1315 du Code civil, celui qui

X... avait soutenu avoir vainement demandé à la société Cofidis la mise en oeuvre de la clause contractuelle de médiation ; qu'en déclarant que les prétendus manquements contractuels de cette société n'étaient

les exceptions et moyens de nullité soulevés par les époux Y..., puis de la nullité de la commission rogatoire du 7 avril 1986, ayant pour objet l'audition de l'ensemble des concessionnaires de la marque

X..., qui avait lui-même manqué à ses obligations contractuelles en ne procédant au remboursement des sommes prêtées qu'après y avoir été condamné, n'était pas fondé à obtenir comme il le réclamait les

La société Robert Half fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à ce qu'il soit constaté que la société Stereau n'a pas exécuté ses obligations contractuelles et qu'elle soit condamnée, en conséquence

de délivrance, nonobstant le fait qu'il ignorait -par sa faute- l'usage auquel cet acquéreur destinait le matériel vendu ; qu'ayant relevé que la société Unisys, avait manqué à son obligation de conseil