16.864 Demandeur(s) : la société Transports AJC Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : l'UNEDIC délégation régionale AGS - CGEA de Rennes et autre Avocat(s) : Me Laurent

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [L] Pourvoi n° : W 23-16.418 Demandeur(s) : la société Bensaid avocats Avocat(s) : Me Laurent Goldman Défendeur(s) : M.

N° K 16-81.240 F-N N° 1871 VD1 16 MARS 2016 M.

N° T 16-87.641 F-N N° 574 JS3 1ER MARS 2017 M.

rendu le 27 mars 1990 par le conseil de prud'hommes de Bourges (section industrie), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

au 2 mai 2020 et celle de 10 140 € au titre des frais d'expertise avancés.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société EURL Garage Saint-Laurent, dont le siège est Zone artisanale du Rat

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association italienne culture sport, domiciliée ..., à Mathieu (Calvados), en cassation d'un jugement rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. X...

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Benhamou, Zakine, conseillers ; M. Blaser, conseiller référendaire ; M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, M. Y..., Mme X..., M. Bonnet, conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard X..., domicilié à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), résidence Ibidia

(Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1991 par le conseil de prud'hommes de Fontainebleau (section commerce), au profit de Mlle X..., demeurant à Champagne-sur-Seine (Seine-et-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

[J] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Riom, en date du 21 mars 2023, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du Puy-de-Dôme, sous l'accusation

[T] [I] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-4, en date du 23 mars 2022, qui, pour aide à l'entrée, à la circulation ou au séjour irrégulier d'un étranger en

[W] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre spéciale des mineurs, en date du 25 mars 2022, qui, pour notamment complicité de viol aggravé, l'a condamné à trente mois