CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 870 résultats pour « FOLMER Marie-Laurence »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51030

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

[M] [R] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 9 mars 2023, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, d'importation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51480

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

[V] [Y], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 5e section, en date du 6 mars 2023, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60625

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

[P] et autre Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Even Laurent Guy Damien et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Richard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50985

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

[U] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-2, en date du 20 novembre 2024, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 9 mars 2022, n° 21-83.557), pour appels

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50526

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Laurent, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50527

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Laurent, conseiller, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 mars 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91066

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

le 19 mars 2024 par M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90588

Cassation

3 juillet 2025

3 juillet 2025

_______ ENTRE : Mme [X] [W], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [X] [Y], ayant la SCP Guérin-Gougeon pour avocat à la Cour de cassation, Laurent

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01506

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 5 NOVEMBRE 2025 Mme [L] [D] a formé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50510

Cassation

15 avril 2026

15 avril 2026

Laurent, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

soc

613721adcd580146773f5f2f

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613721bacd580146773f6955

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f6a3d

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f6a3f

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f6a43

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6b2d

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6b35

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

collective des Nouvelles Galeries du 30 mars 1972 ; Attendu que pour condamner la société Nogacentres à payer à M.

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b3e

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613721becd580146773f6c2f

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137265fcd5801467742509f

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 91 sur 494

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.