l'appelant fait valoir qu'à compter du 1er juillet 2011, en sus de l'horaire contractuel, il aurait travaillé sur le même site pour le compte de la société Tfn Propreté Ile de France, tous les mardi, mercredi

formations devant être suivies, les réunions auxquelles il devait participer tous les lundis de 9 heures à 12 heures, les permanences qu'il était tenu d'assurer le mardi de 14 heures à 16 heures 30, le mercredi

. (…) En cas de second tour, l'affichage des listes de candidats sera réalisé le mercredi 8 avril 2009.

l'annulation du premier tour des élections des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel de la société caisse d'épargne et de prévoyance d'Ile-de-France qui s'est déroulé du jeudi 7 juin au mercredi

dissimulé ; AUX MOTIFS QUE « Sur les heures supplémentaires Que la SARL d'Exploitation Boulangerie [I] soutient que les horaires de travail de Monsieur [A] étaient les suivants : le lundi, mercredi

Il exerçait ses missions dans le cadre d'un forfait annuel de 204 jours et d'un télétravail selon les modalités suivantes : le salarié s'engageait à pouvoir être joint les mardis, mercredis, vendredis

sur les décisions, la cour d'appel a violé l'article 42 de la loi du 10 juillet 1965, ensemble l'article 17 du décret du 17 juillet 1967 ; 2°) ALORS QUE le procès-verbal de l'assemblée générale du mercredi

remarquer qu'à ce jour elle n'avait pas pu commencer la réalisation du ballast, compte tenu du non-assèchement de la plate-forme ; - l'autorisation de rejet des eaux dans le vallon avait été obtenue le mercredi

commande ne peut entraîner la nullité du contrat, le bon de commande comportant les dimensions des trois volets à fournir par la société SAS Isotherm et un rendez-vous avec le métreur étant fixé au mercredi

contrat prévoyait que les horaires étaient susceptibles d'évoluer et que la scolarisation de E... justifiait une réduction de la durée de travail, qu'elle ne supprimait ni l'emploi de garde d'enfant le mercredi

était rappelé dans la convention mutuelle (article 2), la compagnie s'engageant à fournir un nombre de représentation minimum sur la période considérée hors vacances scolaires et en principe hors mercredi

Le mercredi 21 mai 2014, vous vous êtes rendu à votre travail. Suite aux remarques que vous a fait M. S... devant les employés, vous avez été agressif envers lui et vous l'avez insulté.

que l'enquêteur social préconise de son côté que la résidence de l'enfant pourrait être fixée au domicile de la mère, le père continuant à bénéficier d'un droit d'accueil deux semaines sur deux, du mercredi

Le procès-verbal dont s'agit est rédigé en ces termes: "Le mercredi 10 septembre, une chargée de clientèle a été victime d'un accident du travail sur le plateau.

A réception de ces conclusions, nous avons pris contact avec le médecin du travail qui s'est déplacé dans les locaux de l'entreprise le mercredi 19 novembre 2008 à 14 heures.

cette date la direction des ressources humaines lui avait confirmé par email à son adresse personnelle son embauche, ses jours de travail et la durée du travail pour chaque jour travaillé ( lundi, mercredi

Lors d'une pause, Mlle A... a également traité Mme Y... d'homophobe" ; que Mme C..., salariée de l'établissement déclare également : - "le mercredi 18 septembre, Mme A...

majorées au taux de 125% soit au total 30 226,25 euros ; qu'elle présente un décompte qui est calculé sur la base d'une heure par jour supplémentaire sachant qu'elle travaillait en règle générale du mercredi

PERIODE ESTIVALE DU 15 AVRIL AU 15 OCTOBRE 7H- 8H30 10H30-12H 14H-21H LUNDI REPOS REPOS REPOS MARDI SORTIE POUBELLE Allées1/2 ENTREE POUBELLE œ MAIN SANITAIRE-LOGE RAMASSAGE POUBELLES MERCREDI

La société Cegelec Elmo soutient qu'ayant réceptionné ce courrier le mercredi 29 janvier 2013 et le dossier ayant été reçu le 3 février 2013 par le comité, elle avait été placée dans l'impossibilité de