des coups dans sa gueule...un jour de retard...deux jours si ça l'énerve...il vous défonce tous...Et Dave...ils lui ont passé des trucs ouais il a mis ça dans sa cachette et ils sont retournés tout chercher

reprises pendant sa garde à vue, "marchait sur le bas côté de la chaussée, sur la partie goudronnée" ; que, sur la route à deux voies et alors qu'aucune voiture ne venait en face de lui, il n'a pas cherché

Kamel Y... et Mustapha X..., porteurs d'objets indéterminés et présents sur les lieux ayant également exercé des violences à leur encontre ; que Mohamed A... avait été identifié lors de l'enquête par Charles

rogatoire délivrée dans une autre procédure par un juge d'instruction de Paris, a transmis à ce magistrat, des informations concernant le versement sur l'un des comptes bancaires en Suisse de Jean-Charles

X..., assuré auprès de la société Groupama Centre Sud Cher ; que cette dernière, ayant indemnisé son assuré, a assigné les sociétés Dachard et Merlo France sur le fondement des articles 1641 et suivants

que la Poste a engagé une campagne d'annonces publicitaires indiquant qu'elle "fait des crédits immobiliers à des taux très intéressants, sans frais de dossier, avec des assurances parmi les moins chères

Mme [P] [U], trésorière du groupement départemental du Cher de la [1] ([1]), a été poursuivie des chefs d'abus de confiance et blanchiment aggravés. 3.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné le responsable à payer à la victime, déduction faite de la créance de la caisse primaire d'assurance maladie de Loir et Cher, la seule somme de

Tribunal a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 28 septembre 1989, entre les parties, par le tribunal d'instance de Charolles

X... exploite une pharmacie ; que ce dernier a apposé dans son magasin une enseigne publicitaire sur laquelle figure la mention "Parapharmacie moins chère qu'une para" ; qu'estimant que ce fait constituait

Parallèlement, le salarié a déposé une déclaration de maladie professionnelle dont la prise en charge a été refusée par la caisse primaire d'assurance maladie du Loir-et-Cher, après un avis négatif du

Charly A..., Mme Marie Josée B..., Mme Daisy C... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. Laurent Y..., Mme Eugénie Y..., Mme Marie Adela Y..., veuve A..., M. Paul Z..., M.

conditions de travail, les moyens de contrôle, documents ou dispositifs devant être utilisés, ou la formation professionnelle initiale ou continue des conducteurs », pour le deuxième « avoir à Roissy Charles

. - après le repas, laisser les chiens se reposer (une heure), graffit dans le chenil, tripper dans la cuisine (quant il gèle graffit chez toi).

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme U..., engagée à compter du 4 mai 1995 en qualité d'assistante commercial renfort sur le secteur sud du département du Loir-et-Cher

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 SEPTEMBRE 2021 L'association départementale des Pupilles de l'enseignement public du Cher

Z... de son préjudice et remboursé à la CPAM du Cher les prestations versées à celui-ci, a demandé à être garantie par M.

en réparation M. et Mme Y..., pris comme administrateurs légaux de leur fils mineur, et leur assureur, la Caisse générale d'assurance mutuelle ; que la Caisse de mutualité sociale agricole de Loir-et-Cher

La barrière du chenil est en fait adossée à la façade du bâtiment derrière le chenil lui-même.

"5) Bruno X..., à Dunkerque le 4 décembre 2001, a t-il exercé une action de pêche dans le chenal d'accès ouest du port de Dunkerque ?