A..., conseiller, les observations de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de Mmes Jeanne et Marion E..., de la SCP Ortscheidt, avocat de Mmes Geneviève et Michèle E..., de Louis E... et de M.

Michel, La Société POMPES FUNEBRES Départementales, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1989, qui, dans une procédure

la sécurité sociale, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur la réparation des dommages découlant du décès de Michel

Michel X..., 2 / Mme Marie-Odile Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1998 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre, section A), au profit de la

l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Vu les articles 114 et 117 du nouveau Code de procédure civile, ensemble l'article 901 du même Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SNC Michel

Michel X..., agissant tant en son nom persnnel qu'en sa qualité de gérant de la société "Au Funerarium", dont le siège est à Lyon 9e (Rhône), ..., demeurant à Lyon 6e (Rhône), ..., en cassation d'un

Daniel X..., exploitant un commerce de pompes funèbres sous l'enseigne "Pompes funèbres libres Michel Y...", demeurant à Montluçon (Allier), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1989 par la

Michel X..., demeurant ..., 2°/ M. François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit : 1°/ de M.

Christian X... et celui conduit par Michel Y..., causant le décès de ce dernier et des blessures à M.

Jean-Michel X... et la société l'Office central d'accession au logement, adjudicataires d'un bien appartenant à M. et Mme Y..., ont consenti à ces derniers une promesse de vente du même bien ; que la vente

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Lyon, 20 janvier 2006), que lors d'une réunion du CHSCT de la Manufacture française des pneumatiques Michelin

à l'audience du 17 juillet 1997 ; qu'à cette date les enchères ont été ouvertes et qu'il n'est pas survenu d'enchères, pendant la durée des bougies ; que la décision d'adjudication indique "ouï Me Michel

Michel, - Y... Eric, - Z...

Michel X... et constituée à parts égales entre ses enfants, M. Marc X... et Mme Chantal X..., épouse Y..., a été transformée en société anonyme le 30 novembre 1988, avec cession de 10 parts par M.

Michel, - La société SONY FRANCE, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 19 novembre 1997, qui a condamné le premier à 20 000 francs d'amende pour publicité de nature

Z...) a(vait) été prépondérant dans le cadre des opérations de reprise du groupe Y... par les sociétés Albin Michel", que les sociétés Albin Michel avaient "repris les sociétés du groupe Y... sous l'impulsion

après avoir institué Mme Y... légataire universelle par testament authentique du 4 octobre 1990 ; que Mme Y... ayant introduit une action en délivrance du legs, la veuve du testateur et sa fille, Mme Micheline

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 5 octobre 1994), que Mme Micheline X..., aux droits de laquelle

chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Odette Y..., veuve Z..., ayant été domiciliée [...], décédée en cours d'instance, 2°/ à Mme Arlette Z..., épouse A..., domiciliée [...], 3°/ à Mme Michèle

Michel X... et de Mme Z..., l'avis de M.