Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Jean-Patrick Y..., demeurant ... (20e), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14 juin 1994,

Patrick X..., demeurant rue Rémy Naiinsouta à Saint-Claude (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 novembre 1993, où étaient présents : M.

Patrick Y..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur, demeurant ..., 2°/ de M.

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Cabinet Der Baghdassarian, société anonyme, dont le

Patrick X..., domicilié Fondation Wallerstein, 33740 Ares, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Patrick I..., 14°/ de Mme Thérèse J..., 15°/ de M. Olivier K..., 16°/ de M. N. L..., 17°/ de M. Philippe M..., 18°/ de M. Guy N..., 19°/ de M. Jacques O..., 20°/ de M. Gérard Granier, 21°/ de M.

Patrick Y..., 4°/ de Mme Martine X..., demeurant tous deux quartier Sainte-Anne, Lou Z..., 83350 Ramatuelle, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de M.

Patrick X..., demeurant 8, square Gambetta, 86100 Chatellerault, 6°/ de M. Jean-Noël C..., demeurant ..., 7°/ de M.

Patrick XY..., demeurant ..., 4°) Mme Marie-Claude XW..., demeurant ..., 5°) Mme Elisabeth A..., demeurant ..., 6°) M. Philippe L..., demeurant ..., 7°) M.

Patrick X..., demeurant ..., Les Peignes, 27120 Jouy-sur-Eure, en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1999 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la Caisse régionale de

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : K 24-19.770 Demandeur : Mme [M] Défendeur : la société Speos Requête n° : 213/25 Ordonnance n° : 90598 du 3 juillet 2025

Patrick D..., - M. Laurent X..., - La société F...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu les articles 56, 665-1 du code de procédure civile et 6 § 1 de la

Patrick X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 5°/ Mme Nadine D..., demeurant Résidence des Comtes Nord Bât D.I., avenue Descormis à Marseille (Bouches-du-Rhône), 6°/ M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick Z..., demeurant à l'Union (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5

Patrick B..., demeurant ..., 20 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Patrick A..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur : - du Groupe Hervé Barjot, - de M.