.- X... qui ont ensuite repris la vie commune et durant leur concubinage ils ont acquis en indivision un immeuble d'habitation à Saint Julien des Landes ; qu'après leur séparation ils ont convenu par acte

consorts E... par acte de vente du 6 mai 1906 ; que cet acte la décrivait, numéros 431 et 432, soit 270 et 2060 actuels, comme " confinant du nord cour à H... et chemin, du levant Jean X..., du midi Julien

Julien X...

Juliette 122 D, Orly Frêt 747, 94398 Orly aérogares Cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1999 par la cour d'appel de Paris (chambre sociale), au profit de M.

(JULIETTE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE, EN DATE DU 16 MAI 1972, QUI A : A. DECLARE REGULIERS EN LA FORME LES APPELS FORMES PAR LES DEMANDEURS B.

la cause et les parties devant la cour d'appel d'Amiens, à ce désignée par délibération spéciale prise en chambre du conseil ; DIT n'y avoir lieu à application, au profit de Virginie Y... et de Julien

(JULIEN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE DU 10 MAI 1962, QUI A REVOQUE LE SURSIS AVEC MISE A L'EPREUVE, DONT IL BENEFICIAIT LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION

(JULIETTE), PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE EN DATE DU 23 AVRIL 1964 QUI, DANS UNE POURSUITE SUIVIE CONTRE Z..., DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES, A STATUE SUR LES INTERETS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 21 août 1985 par la société Clinique Juliette de Wils en qualité

Imad X..., demeurant 10, cours des Julliottes à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 novembre 1990, où étaient présents : M.

Julien B..., 5°/ M. Guy Z..., 6°/ Mme Carmen X..., épouse Z..., 7°/ M.

Olivier de M..., ayant demeuré Les Arcs (Var), lotissement Notre Dame, actuellement sans domicile connu, 5°/ de Mme Juliette A...

Y..., domicilié chez Mme Julienne Emilie Z...[...] , contre l'arrêt rendu le 21 mars 2017 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Carole A..., domiciliée

EST DECEDE EN 1958, LAISSANT SON EPOUSE MME JULIENE B...

ET LE GUERTELAND (ART 9 DU PARTAGE) A JULIENNE X...

David et Julienne, qui succombent, seront condamnés au paiement des dépens » ; ALORS QUE Si, sans motif légitime, le demandeur ne comparaît pas, le défendeur peut requérir un jugement sur le fond qui

demandait que soient déduites de sa dette deux sommes, «sommes correspondant à l'article 10-1 de la loi du 10 juillet 1965: 2 824 € pour l'expertise Julien - AXA ; 266,32 € pour honoraires divers de syndic

Conseils pour la caisse d'allocations familiales de Paris Le pourvoi fait grief au jugement attaqué d'AVOIR déclaré la Caisse d'allocations familiales de Paris irrecevable en sa demande à l'encontre de Julien

de l'accident du 19 décembre 2008 à 14 h 30 concernant la collision entre le véhicule Renault Clio conduit par le demandeur immatriculé 348 ASS 67 et le véhicule Renault Kangoo conduit par Monsieur Julien

dans la transaction arguée de fraude ; qu'en effet, force est de constater qu'une confusion permanente était entretenue entre la SARL LA VIANDE NATURELLEMENT, créée le 22 mars 2006 entre Messieurs Julien