IMP) dirigé par l'Association pour la défense et l'insertion des jeunes (ADIJ) à la suite d'une décision d'orientation prise par la Commission départementale d'action sociale du Var, a été blessé à un bras

Le directeur technique et financier, pour sa part, informe le bureau de son désir de cesser ses fonctions à brève échéance..."

lieu, qu'après avoir rappelé qu'en vertu de l'article L. 716-6 du Code de la propriété intellectuelle la demande d'interdiction provisoire n'est admise que si l'action au fond a été engagée dans un bref

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 15 juin 2022), le 6 juillet 2005, [F] [B] et Mme [G] ont souscrit un prêt auprès de la société Bred Banque populaire.

Ken, BR7 6LH, (Grande Bretagne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1994 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1 / de M.

L'arrêt constate que par un avis de fixation de l'affaire à bref délai du 17 novembre 2017, M.

Convention européenne des droits de l'homme, il résulte de la lecture des pièces de la procédure que les chaussures Puma saisies dans le cadre de la commission rogatoire du juge d'instruction de Bourg-en-Bresse

X..., de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société Sogeres ; Sur le rapport de M.

dite Centrest, dont le siège est à Besançon (Doubs), ..., 2 / de la Banque nationale de Paris, société anonyme, dont le siège social est à Paris (9e), ..., avec établissement principal à Bourg-en-Bresse

avait assigné au fond la société Prolifix, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 1648 du Code civil ; Mais attendu que la citation en référé interrompt le bref

Maurice Y..., demeurant quartier du Pont, à Saint-Bres (Gard), en cassation d'un jugement rendu le 5 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes d'Alès (section commerce), au profit de Mme Nicole X...

Dominique X..., demeurant ..., 34670 Saint Bres, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 2000, où étaient présents : M.

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1999 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de Mme Catherine X..., demeurant ..., 34670 Saint Bres

X..., qui, tentant en vain de se protéger à l'aide de son bras, l'a reçu sur la tempe et s'est écroulé ; que M. X... reconnaît que M.

X..., qui, tentant en vain de se protéger à l'aide de son bras, l'a reçu sur la tempe et s'est écroulé ; que M. X... reconnaît que M.

H..., ceux de BR... H... et ceux de QA... H... et a désigné en qualité d'expert M.

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Ambitions automobiles Guadeloupe (AAG), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société SCP BR

extraire les communications 407, 435, 438, en date du 5 février 2016, relatif à la sonorisation de la Golf de location immatriculé DX-815-TT. février 2017, le juge d'instruction, après avoir procédé au bris

qu'un délai de trois jours francs lui est imparti pour présenter ses observations et pour faire connaître s'il réclame l'expertise contradictoire prévue à l'article L. 215-9 du même Code ; que ce bref

cependant, compte tenu de l'état d'inconscience dans lequel il s'était trouvé aussitôt après le choc, puis son décès dans les minutes ayant suivi, le ressenti de la douleur liée aux blessures avait été de brève