A... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 4 juillet 1995, un pourvoi provoqué contre le même arrêt; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 5.

et la Mutuelle des architectes français (MAF), demanderesses au pourvoi principal, invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société Abeille,

provoqué contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué

du pourvoi principal, pris en sa troisième branche et sur le second moyen du pourvoi incident, pris en sa troisième branche, réunis : Attendu que les architectes et l'ingénieur font grief à l'arrêt

moyen du pourvoi n° N 92-17.353 : Attendu que M.

n'avait pas commis de faute ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal : Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de dire

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi provoqué

moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Attendu que la société Atelier 2M, la MAF et la société Colas Ile-de-France font grief à l'arrêt de les condamner à rembourser

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué

unique du pourvoi principal qui est recevable : Attendu que la société GAN fait grief à l'arrêt de la condamner à garantir le syndicat, alors, selon le moyen, que l'article L. 242-1 du code des assurances

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premiers moyens du pourvoi principal, du pourvoi provoqué de la société civile immobilière Vasco de Gama-Félix Faure

premier moyen du pourvoi principal de la SOGEAC et le premier moyen du pourvoi provoqué de M.

A... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 17 décembre 1998, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation

provoqué contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué invoque

incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident, invoque

n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi provoqué formé par MM.

moyen du pourvoi principal n° Y 15-29.084 de l'AFUL, le moyen unique du pourvoi incident de la société Eiffage et le premier moyen du pourvoi principal n° U 16-10.477 de la MAF, réunis : Attendu