Thierry B... coupable de violences habituelles sur la personne de Mme Y..., épouse B... , la cour d'appel a énoncé que « Mme Y..., épouse B... , a évoqué dès 2013 le comportement violent de son mari à

volontaires, d'autre part, a condamné Arlindo Z... à 2 000 francs d'amende pour délit de coups ou violences volontaires et Emilia Z... à 1 000 francs d'amende pour contravention de violences légères

estime, et ce, contrairement à ce qui est soutenu par Julien X..., qu'en réalité, les blessures reprochées ont été faites volontairement par les trois prévenus au cours d'une scène unique de violences

[B] [A] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-5, en date du 24 novembre 2021, qui, pour violences, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Michèle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 1986, qui, après avoir relaxé Omer X..., prévenu de coups ou violences volontaires

, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé le renvoi de la personne mise en accusation devant la cour d'assises pour avoir volontairement commis des violences sur la personne de

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 7 mai 1996, qui, pour violences avec arme suivies d'incapacité supérieure à 8 jours, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclarée Mme [I] coupable de violences volontaires n'ayant pas entraîné une incapacité supérieure à huit jours, soit en l'espèce trois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Hunter X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-9, en date du 10 mai 2017, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis ; La COUR

de partie civile ; " alors que la cour d'appel, qui constatait expressément que l'issue des poursuites engagées par Jean-François A... du chef de violences volontaires perpétrées sur sa personne par

Examen des moyens Sur le deuxième moyen et sur le troisième moyen, pris en ses première et troisième branches 6.

Franck, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 1992, qui, pour coups ou violences volontaires sur mineur de 15 ans, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement

Sur le moyen pris en ses première, deuxième, troisième et cinquième branches Enoncé du moyen 11.

; que la Cour, saisie comme le tribunal des seules violences subies par Damien Z... ne peut que constater que, quelles que soient les dénégations de Jean Y... quant à de réels coups portés au jeune

le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BELKACEM F..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, du 22 novembre 1994, qui, pour violence volontaires avec

rapport le 13 septembre 2010 (D7 à D26) ; que le délai de prescription étant de trois ans à l'époque pour un délit, les faits de violences sus-évoqués étaient prescrits à compter du 14 septembre 2013

volontaires ; que la cour d'appel a ainsi relevé que les policiers pensaient avoir affaire à un homme agressif et violent, que le prévenu avait eu une réaction physique, que les certificats médicaux établissaient

, pour dégradation d'un bien appartenant à autrui, et à 300 euros d'amende pour contravention de violences ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article

, au nombre de trois, ont transpercé le coeur ; qu'eu égard au nombre des coups, à la violence de ceux-ci, de surcroît portés dans une région particulièrement sensible et vitale, l'intention homicide qu'avait