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6 résultats pour « AAAztwAAM »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721b3cd580146773f6426

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Azam comme étant l'employeur, que si les époux Z... sont "devenus propriétaires du domaine le 12 décembre 1983", il est constant, ainsi que le relevait la salariée elle-même, qu'ils l'ont acquis en "viager

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee2e

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

l'action civile de la victime Chokri Y..., représentée par son avocat Me Donnantuoni ; Attendu que, le 13 novembre 2001, a été consigné sur le registre d'appel du tribunal, un acte aux termes duquel Me Azam

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201504

Cassation

27 septembre 2012

27 septembre 2012

l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe, que les consorts X..., Y... et Z... ont contesté l'état de frais vérifié de la Selarl Coteg et Azam

Source officielle
CC

soc

6079b18c9ba5988459c5279d

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

X..., salarié en qualité de chef comptable de la société d'exploitation des établissements Azam, a été nommé le 1er avril 1987 gérant de la société ; que celle-ci a été mise en redressement judiciaire

Source officielle
CC

soc

6079b1a79ba5988459c52e43

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Azam, avocat à Toulouse, a fait parvenir au greffe de la Cour de cassation le pourvoi incident qu'il a établi dans l'intérêt de M.

Source officielle
CC

civ3

60794bb69ba5988459c43acb

Cassation

20 mars 1978

20 mars 1978

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE L'ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES LOTISSEMENTS MAFFRE ET AZAM, REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901,

Source officielle

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