CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

787 résultats pour « AAAztwAAM »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721b3cd580146773f6426

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Azam comme étant l'employeur, que si les époux Z... sont "devenus propriétaires du domaine le 12 décembre 1983", il est constant, ainsi que le relevait la salariée elle-même, qu'ils l'ont acquis en "viager

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee2e

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

l'action civile de la victime Chokri Y..., représentée par son avocat Me Donnantuoni ; Attendu que, le 13 novembre 2001, a été consigné sur le registre d'appel du tribunal, un acte aux termes duquel Me Azam

Source officielle
TCOM

Référés

6a1ab8d4cdc6046d477984fe

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

disposition au greffe le 2 décembre 2025 puis prorogée au 29 mai 2026 RG n° : 2025R00715 DEMANDEUR SAS ORA e-CAR [Adresse 1] comparant par DROITFIL – Me Véronique JULLIEN [Adresse 2] et par Cabinet AZAM

Source officielle
CA

3ème chambre

64437d5b823e6dd0f8bf8221

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

NEWREST FRANCE Représentée par Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.U. FACILIT'RAIL FRANCE Représentée par Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
?

CNDA

ECLI:FR:CNDA:2026:25032534

—

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Groupe de soutien à l'islam et aux musulmans (GSIM), filiale sahélienne d’Al-Qaida fondée en 2017, le mouvement armé « Etat islamique au Grand Sahara (EIGS) », ou encore le Front de libération de l’Azawad

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201504

Cassation

27 septembre 2012

27 septembre 2012

l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe, que les consorts X..., Y... et Z... ont contesté l'état de frais vérifié de la Selarl Coteg et Azam

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b884fecdc6046d47e7a861

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00174 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ELIC - 82C AFFAIRE : Société MEDIQ C/ Société ESCALIERS AZAM, Société [Y] METAL, Société ABEILLE IARD &

Source officielle
CC

soc

6079b18c9ba5988459c5279d

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

X..., salarié en qualité de chef comptable de la société d'exploitation des établissements Azam, a été nommé le 1er avril 1987 gérant de la société ; que celle-ci a été mise en redressement judiciaire

Source officielle
TCOM

Référés

69f03cb0cdc6046d47cbf35e

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Juillet 2025 par Mme Catherine DREVILLON, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R00717 DEMANDEUR SAS ORA e-CAR [Adresse 1] comparant par [X] [L] [Adresse 2] et par Me Sophie AZAM

Source officielle
CA

2ème chambre

69d888e4cdc6046d47ba7490

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[W] [Z] Notifiée par RPVA le 1 ccc à : - Me AZAM - Me [K] [O] 1 copie dossier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS **

Source officielle
CA

2ème chambre

65321ba09e4ea48318f5b1b5

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ARC ARCHITECTURE RCS LILLE METROPOLE demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Gilles GOLDNADEL, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203790_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

A B, représenté par Me Azzam, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée " 48 SI " du 7 février 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté l'invalidité de son permis de conduire

Source officielle
CA

2ème chambre

66fb911639036b39a0de81d1

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BR 82 demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.C.I.

Source officielle
CA

2ème chambre

64a9002d03029105dbedc46a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

GROUPE ECHELLE ATLANTIQUE OUEST, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par la SCP ELEOM AVOCATS, avocats

Source officielle
CA

12e chambre

6035b35e4813921898c214de

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

2] Représentant : Me Dominique LEBRUN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 160 Représentant : Me Guy AZAM de la SCP AZAM G., SIREYJOL A., JEANJACQUES H., Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2203732_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

lequel le maire de la commune de Bordeaux ne s'est pas opposé à la déclaration préalable présentée par la SASU LP HOUSING en vue de la surélévation d'une maison individuelle sur un terrain situé 29 rue Azam

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007757998

Admin. suprême

13 octobre 1989

13 octobre 1989

Azam X... et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement en date du 11 février 1988 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8da

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

né le 05 Mai 1951 à LYON (RHONE) ... 31200 TOULOUSE représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE M.

Source officielle
TJ

Référés

695d912d75782d5f0603841c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

N° RG 25/01402 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UJ4H MINUTE N° : 26/ DOSSIER : N° RG 25/01402 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UJ4H NAC: 53B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Sophie AZAM à Me Tabata QUENTIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033acfdb6986860fb72af8b

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

[Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Sandrine ROUSSEAU de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Assistée de Me Guy AZAM

Source officielle

Page 1 sur 40

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.