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153 résultats pour « Adrien-charles LE ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c0cd5801467742042f

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

; que, postérieurement à leur commande, ils ont demandé qu'il soit posé un revêtement blanc et non bleu adriatique ; que Roger Y... a alors accédé à leur demande, mais a posé un revêtement de marque RENOLIT

Source officielle

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CC

cr

éclaré irrecevables les citations directes délivréesc/Jean-Claude Y

6137262ecd580146774238fe

Cassation

11 septembre 2001

11 septembre 2001

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. leconseiller MISTRAL, les observations de Me CHOUCROY, de Me COPPER-ROYER

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Robert, Léon, Auguste, Adrien, demeurant ... (Indre-et-Loire), 24°) Monsieur G...

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a23

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bb8

Cassation

29 octobre 1998

29 octobre 1998

Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 mai 1997, qui, pour recel d'abus de biens sociaux et trafic d'influence, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cdf

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

X... et un monsieur qui s'appelle Guy, j'insiste que le dénommé Roger X... n'est pas le directeur de la société Roly mais, toutefois, c'était mon interlocuteur privilégié chez Roly et Roxi... il arrivait

Source officielle
CC

cr

613725b1cd5801467741fd18

Cassation

15 janvier 1998

15 janvier 1998

Adrien et X...

Source officielle
CC

civ1

613722dfcd58014677402983

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Polyclinique de Saint-Jean-de-Luz, Zone industrielle de Layats, 64500 Saint-Jean-de-Luz, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1995 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre), au profit : 1°/ de Mme Adrienne

Source officielle
CC

civ2

61372198cd580146773f5155

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Jacques, Adrien C..., demeurant 16, avenue Dode-de-la-Brunerie à Paris (16e), 6°/ Mme Eugénie C..., veuve D..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Adrian, L... Grégoire, L... Nicolas, M... Liliane, de N... Renaud, O... Jehanne, P... Q..., R... Fabienne, S... Laurent, T... Régis, U... Michel, V... Jean-Paul, XW... François, XX...

Source officielle
CC

civ3

61372118cd580146773f0ee8

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

1er février 1988 par la cour d'appel de Reims, au profit : 1°) de Monsieur Robert A..., demeurant à Tauxières Mutry (Marne) Ay, 2°) de Madame Renée, Léone A... épouse de Monsieur Pierre, Paul, Adrien

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civ3

6137208bcd580146773eb6de

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Phalsbourg (Moselle), Ferme Gerbehof, en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1987, par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Emile D..., 2°/ de Madame Adrienne

Source officielle
CC

civ2

61372146cd580146773f2717

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Adrien Z..., demeurant à Terre-de-Bas (Guadeloupe), 2°/ de M. Adrien, Claude Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3°/ de M. Daniel Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27f9

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Adrien Z..., demeurant à Terre-de-Bas (Guadeloupe), 2°/ de M. Adrien, Claude Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3°/ de M. Daniel Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27fa

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Adrien Z..., demeurant à Terre-de-Bas (Guadeloupe), 2°/ de M. Adrien, Claude Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3°/ de M. Daniel Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°/ de M.

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CC

civ3

613720f4cd580146773efc9b

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

Monsieur Albert J..., 4°/ Monsieur Joseph B..., 5°/ Monsieur Philippe F..., 6°/ Monsieur Marcel E..., demeurant tous Les Costes-en-Champsur, Saint-Bonnet (Hautes-Alpes), 7°/ Monsieur Adrien

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civ3

613720cfcd580146773ee952

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Roger, demeurant à Bois Colombes (Hautes-de-Seine), ... ; 7°)- Monsieur L... Raymond, demeurant à Saint-Savinien (Charente-Maritime), ... ; 8°)- Monsieur XY...

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soc

613721e4cd580146773f8804

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Adrien Z..., demeurant ..., 2°) M. Jacques D..., demeurant 16, rue A. Camus, à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 3°) M. Félicien B..., demeurant ..., 4°) M.

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c91

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Francis ED..., 294°/ de Mme Monique EG..., épouse Le Roux, demeurant ensemble ..., 295°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Francis ED..., 294°/ de Mme Monique EG..., épouse Le Roux, demeurant ensemble ..., 295°/ de M.

Source officielle