R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 NOVEMBRE 2025 La société Agilhor

Jean-Marie X..., 4°/ de Mlle Marie X..., 5°/ de Mlle Andrée X..., demeurant ensemble ..., 6°/ de Mlle Sophie X..., demeurant ..., 7°/ de la société Agathon, dont le siège est ..., défendeurs

architectes aux dépens du pourvoi principal ; Condamne la société Domus aux dépens du pourvoi incident ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Thual et Agathon

résultent des relevés effectués par le Cabinet Perilleau ayant expertisé le véhicule sont les suivantes; facture n°1660 en date du 3 février 1993 avec indication de 204 569 kilomètres; facture du garage Aguillon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° J 10-19.828, K 10-19.829 et M 10-19.830 ; Donne acte à la société Clos d'Aguzon du désistement

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juin 2006), que Mme X... a été embauchée le 1er septembre 1989 par la société Agaphone

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mars 2007), que Mme X..., engagée par la société Agaphone le 5 novembre

eu égard à l'office du juge des référés, les conditions de l'octroi d'une provision ; que le moyen ne peut être accueilli ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Clos d'Aguzon

à Toulon (Var), 2°/ La société Le Gallion, dont le siège est ..., quartier de l'Aguillon à Toulon (Var), 3°/ M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les pièces de la procédure, que Mme X..., engagée le 1er février 1996 par la société Clos d'Aguzon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 16 août 2007), que Mme X..., engagée le 19 novembre 2001 par la société Clos d'Aguzon en

connexité, joint les pourvois n° K 07-45. 462 à Q 07-45. 466 ; Attendu, selon les arrêts attaqués et les pièces de la procédure, que Mmes X..., Y..., A..., B... et Z..., employées par la société Clos d'Aguzon

Condamne, ensemble, Mlles X... et Françoise Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, Mlles X... et Françoise Y... à payer à la société Carrosserie Agathon

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE L'UNION MUTUELLE DES SPORTIFS A PAYER A SON ADHERENT, AGULLO, LA SOMME DE 1.500 FRANCS A TITRE DE DOMMAGES ET INTERETS

Aguiton, président, alors que la cour d'appel était, lors des débats, composée de MM.

(AGATHON) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE EN DATE DU 6 OCTOBRE 1971 QUI L'A CONDAMNE A DES DOMMAGES-INTERETS EN VERTU DE L'ARTICLE 91 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, A LA REQUETE DE Y

siège est à Landerneau (Finistère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1987 par la cour d'appel de Rennes, au profit de Monsieur NELLO Z..., demeurant "Les Quatre Vents", commune de Saint-Agathon

NE PORTAIT PAS PREJUDICE A MME AGUILLON Y...