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15 résultats pour « Alain BEHR Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723e9cd5801467740fc22

Cassation

5 juin 2002

5 juin 2002

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1999 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société Behi, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CC

cr

6137264ccd5801467742478a

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00308

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat du groupement d'intérêt économique des commerçants centre commercial [1], de la SCP Alain Bénabent,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300531

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour M. X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100807

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Y...), l'argent du beurre (le renouvellement de sa DSP : Merci M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100318

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

à la mise en oeuvre d'une procédure de rachat d'office, la société de droit français Tradition Securities and Futures (société TSAF) l'a assignée, ainsi que son courtier, la société de droit anglais Bears

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01057

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

sous le n° 07 3 493 787 pour désigner le fromage Président ; qu'indiquant qu'elle exploitait la mention Cloche Fraîcheur sur divers emballages et notamment, depuis 1999, sur la cloche surmontant son beurre

Source officielle
CC

civ3

6137233ccd580146774072f5

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Di Marino, conseiller, les observations de Me de Nervo, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

6137224ecd580146773fbe28

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Y..., Alain X..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 2 ) M. Elias B..., demeurant ...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10328

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

[N] [U], domicilié [Adresse 2], 2°/ à Mme [H] [S], épouse [U], domiciliée [Adresse 3], 3°/ à l'association cabinet d'avocats associés Raymond Behr et Pierre Alt, société civile professionnelle

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Christian B

61372574cd5801467741dddd

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me Z... et de la société civile professionnelle Alain

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00552

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [P] [D], de la SCP Alain Bénabent, avocat de l'association Acodege, après débats en

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01397

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour Mme X....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00940

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Alain B..., 4°/ à la société L... , société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                      , 5°/ à la société CV futures, société à responsabilité limitée, dont le siège est [

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100107

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Girardet, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société H&M Hennes & Mauritz, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société G-Star Raw CV, et après en avoir délibéré conformément

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