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8 résultats pour « Alain THIVANT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

à suivre dans l'information suiviec/Alain H

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01231

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

victimes, il apparaît toutefois que leurs propos respectifs présentent des divergences et contradictions ; qu'ainsi, Dylan C... déclare avoir été contraint ainsi que Mathieu A... et un certain Thibaut

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10395

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société ITS Group, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. B...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Youssef Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01113

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

Thibaut, pompier professionnel, déclare avoir constaté la présence d'un individu accroupi à hauteur de la victime, qui lui maintenait la tête alors que deux autres individus se tenaient à l'écart ; que

Source officielle
CC

civ3

613722d7cd58014677402222

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Alain XC..., 57°/ de Mme Marie-Antoinette XC..., née XD..., demeurant ensemble Pavillon 30, Ma Maison Tujac, 19100 Brive, 58°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00633

Cassation

24 mars 2010

24 mars 2010

Le lieu de travail de Monsieur Etienne X... pourra être modifié, celui de Madame A... ne devrait normalement pas l'être » ; qu'en janvier 1992, il était demandé à Etienne X... qui avait été muté à THIANT

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300234

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Y... , Olivier X..., Stéphane M..., Raynald Y..., Thibaut Z... et Valérie A..., société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                      , défenderesses à la cassation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00788

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Zacharie YYYY..., domicilié [...], 114°/ Mme Janine Aline ZZZZ... veuve AAAA..., domiciliée [...], 115°/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300553

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

lui avait été délivré sur la parcelle H [Cadastre 2] ; que le certificat de conformité de la construction délivré par la DDE le 1er septembre 1980 visait la parcelle H [Cadastre 2] ; qu'il en allait

Source officielle