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121 résultats pour « Alexandra STEPIEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce20

Cassation

25 octobre 2005

25 octobre 2005

Stéphane, - Y...

Source officielle

Page 1 sur 7

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300074

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

C... a saisi la juridiction de proximité en remboursement du dépôt de garantie ; que, Mme Monique Z... ayant renoncé à son usufruit, Mme Stéphanie Z... et MM. B... et Alexandre Z...

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742216e

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

Alexandre Z... et M. Jacques Y... ; que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200373

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01761

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

de Tbilissi (Géorgie) a, par jugement en date du 18 mai 2011, condamné Edgar B... à la peine de quinze ans d'emprisonnement (réduit à onze ans et trois mois) pour les faits d'homicide volontaire de Stéphane

Source officielle
CC

civ3

6137232dcd58014677406758

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Joseph, Alexandre F..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-Jacques F..., demeurant ..., 8 / de M. Dominique E..., demeurant ..., 9 / de Mme Marie-Edith E..., demeurant ..., 10 / de M.

Source officielle
CC

cr

écembre 1992 qui, dans la procédure suiviec/Alexandre X

6079a8459ba5988459c4c4ee

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

Alexandre, - Y...

Source officielle
CC

civ3

61372394cd5801467740ba76

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) résidence Alexandra

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201281

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Serge et Stéphane II..., de M. XXXX... , de M. JJ..., de MM. Alain, LL... et Stéphane KK..., de M. MM..., de M. NN..., de M. OO..., de M. PP..., de M. QQ..., de M. RR..., de M. SS..., de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100452

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Alexandre, Frédéric, Laurent et Stéphane X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile et l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne Mmes B... et Sandrine X... et MM.

Source officielle
CC

civ1

613721dbcd580146773f830e

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette Z..., dite Stéphane X..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine

Source officielle
CC

civ3

6137232ccd5801467740668e

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Alexandre X..., pas plus que l'établissement d'un document d'arpentage en 1983 et que la promesse de vente dont se prévalait M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2014, qui, dans la procédure suiviec/MM. Stéphane X

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01269

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

Stéphane X... et Alexandre Y... des chefs de violences aggravées et faux en écritures publiques, a confirmé les ordonnance de refus de placement sous contrôle judiciaire du juge des libertés et de la détention

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50424

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

: la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 50424 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce8e

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, du 19 février 1997, qui, pour vols aggravés par deux circonstances, l'a condamné à 9 ans d'emprisonnement avec maintien

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d4a

Cassation

3 mars 1998

3 mars 1998

Stéphane X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 octobre 1996 par le tribunal d'instance du 11e arrondissement de Paris, au profit : 1°/ de la Caisse autonome de retraites complémentaires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Alejandro JJJJJJJJJJJJ... , domicilié [...]                                                  , 60°/ à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01247

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

Stéphane Z... ont été corroborées par « l'accord de vente de villa Hier le Cap d'Antibes, France » conclu le 14 mai 2008 entre la SA Opus One Holding, vendeur, et la société Alta Assets Ltd, acheteur,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01651

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

X... et autres Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté messieurs Ludovic X..., Alexandre Y..., Pierre Z..., Vincent A..., Stephane B..., Stephane C..., Sébastien D..., Yves E..

Source officielle
CC

civ3

613722d1cd58014677401dc0

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

Michel, Christian, Alexandre Y..., demeurant ..., pris en leur qualité d'ayants droit de Mme X...

Source officielle