Alexandre Y..., qui arrivait sur cette voie a heurté l'arrière du véhicule de M.

Les trois jeunes gens s'étaient retrouvés là pour boire et fumer dans une caravane garée dans la scierie.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que le GAEC Ferme

. du chef d'extorsion de signature, commise à Pirmassen, en Allemagne ; "aux motifs que la prescription a été interrompue par la dénonciation officielle des faits par les autorités judiciaires allemandes

Alexandre, demeurant à Janze (Ille-et-Vilaine), boulevard de la Gare, Corps Nuds ; 17°)- Monsieur P...

Alexandre, - Mme Annette C... épouse D..., - l'EARL Goesel Vincent, - M. Pierre E..., - M. F... G... - Mme Jeanne G..., - Mme Camille H... - l'EARL DDD... , - l'EARL Beyer Luc, - le Gaec CC...

Alexandre NGuyen Thanh G..., demeurant Résidence le Parc d'Hadrien, ..., 38 / de M.

PLGA, dont le siège est 8, rue Letarvenier Pitou, 14470 Argences, 53 / la société Plaine de l'Ain immobilier, dont le siège est 7, rue Alexandre Bérard, 01500 Ambérieu-en-Bugey, 54 / la société Primmo

85000 La Roche-sur-Yon, 52 / la société Les Pommiers (AGIR), dont le siège est 8, rue Letarvenier Pitou, 14470 Argences, 53 / la société Plaine de l'Ain immobilier, dont le siège est 7, rue Alexandre

Alexandre Y..., domiciliés [...]                                                 , 7°/ à M.

conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'information et des pièces de la procédure qu'à la suite des meurtres de deux enfants, Cyril Y... et Alexandre

Hermilo Alejandro, - C... Richard, - P... Alain, - N... Pascal, - N... Franck, - Z... David, - DE L... Laurent, - I...Jean Louis, - Q... Guilherme, - B...Antoine, - G...

X..., de nationalité sénégalaise, en situation irrégulière en France, a été interpellé à l'occasion d'un contrôle d'identité dans une gare parisienne et invité à suivre les fonctionnaires de police au

Jean-Luc XH..., demeurant Mon Rève, avenue de la Gare, 72270 Mézeray, 37 / de M. Martial XI..., demeurant ..., 38 / de M. Laurent XJ..., demeurant ..., 39 / de M. Mario XK...

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société transports Gaudu, société à responsabilité limitée, dont le siège est gare

" dans le cadre d'un contrat de location gérance passé avec la société Bistro de la Gare, a cessé toute exploitation à compter du 31 octobre 2009 à la suite de la dénonciation commune du contrat par les

Gamal YG..., demeurant à Libercourt (Pas-de-Calais), 142, cité de la Gare, 50°) M. Amar YH..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 51°) M. Joseph YJ..., demeurant à Billy AU...

Gamal YJ..., demeurant à Libercourt (Pas-de-Calais), 142, cité de la Gare, 50°) M. Amar YK..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 51°) M. Joseph YM..., demeurant à Billy BB...