Alexis X..., la deuxième entre le même M. Z... et M.

ALEXIS Y..., UN DROIT D'USAGE ET D'HABITATION SUR LEDIT APPARTEMENT ; QU'APRES LE DECES DE CELUI-CI, SA VEUVE ET SES CINQ ENFANTS ONT, PAR UNE ORDONNANCE DE REFERE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE GRANDE

Pierre-Alexis, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Lyon, en date du 17 octobre 1995, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de travail clandestin, escroqueries et

Alexis H..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2015 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bruno E... et Jérôme Z..., société civile

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QU'ELLE ETAIT TENUE D'AFFILIER AU REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE ALEXINE

HENRI ET ALEXIS, EN PARTAGE DES SUCCESSIONS DE MME ANNE-MARIE B... ET DE MME MARIE-LOUISE C... ; QUE, LES CONSORTS C...

EN BETON ARME (GTBA), société anonyme dont le siège social est sis ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1986 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies

Jacques X..., Mme Alexia X..., M. Patrick Y..., M. Jean Z..., M. Vincent A..., M. Bernard B..., M. Laurent C..., M.

Brudy, avocat général près la cour d'appel d'Angers et avec l'assistance de Melle A..., adjoint administratif principal et réunie en chambre du conseil (...)" ; 1 ) "alors qu'en énonçant ensuite (arrêt

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 NOVEMBRE 2020 1°/ la société Prudence créole, société anonyme, dont le siège est 32 rue Alexis

IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR condamné la SCP notariale Gérard X..., Alexis Z..., Jean-Philippe A..., Stéphane B..., à verser aux époux Y... une somme dont le montant est limité à 12. 387

l'article 47 du code de procédure civile ; Attendu que pour rejeter cette demande, la cour d'appel retient que les conditions d'application de l'article 47 du code de procédure civile ne sont pas réunies

le renouvellement du bail et par acte d'huissier du 17 avril 2009, la SNC CORBERT a notifié un refus de renouvellement et a offert l'indemnité d'éviction prévue par la loi si les conditions en sont réunies

Alexis FK..., demeurant ..., 131 / de M. Norbert Roger FJ..., demeurant ..., 132 / de M. Jean FB..., demeurant Les Combes Ternand, 69620 Le Bois d'Oingt, 133 / de M.

Madame Sylvie Y... a fait réaliser des travaux pour réunifier cette chambre avec une chambre contigüe détenue par une SCI familiale et y loge sa fille Alexia.

W... épouse I... de leur demande tendant à voir condamner la SCP Alexis OFFROY - DU... S... - IN... GF... - OB... TO...

Alexis QQQQQ... RRRRR..., domicilié [...] , 136°/ Mme Céline SSSSS..., domiciliée [...] , 137°/ Mme Joséphine YYYYYYY... , domiciliée [...] , 138°/ M.

Bérengère GGGGGGGGGGGGGGGGGGGG... , domiciliée [...] , 23°/ Mme Sandrine Q..., domiciliée [...] , 24°/ Mme Karine RRRR... , domiciliée [...] , 25°/ Mme Maryline R..., domiciliée [...] , 26°/ Mme Alexia