réalité des vols dénoncés ; qu'il en est de même des déclarations de l'expert comptable Antoine A... et des conclusions qu'il a pu tirer de l'analyse des pertes connues par la SA "Les Etablissements Alexis

Alexis X... fait valoir : - la non prise en compte par son employeur de sa durée effective de travail, - la non application à son profit des dispositions de la convention collective nationale de la Bourse

Fondeur Paris " et " Alexis I...

civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me Y... et de Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur le pourvoi formé par : - PLATIAU Alexis

Alexis Lichine a créé la société "Alexis Lichine et compagnie" (société ALC), puis déposé, le 5 octobre 1964, la marque du même nom ; que par acte du 16 octobre 1964, il a cédé les actions qu'il détenait

Tampon, 2°/ de Mme Simone Z..., demeurant 6, Eperon, Roches Maigres, 97450 Saint-Louis, 3°/ de Mme Céline Y..., demeurant 6 AMP, 2, Cour Govindin, Grands Bois, 97410 Saint-Pierre, 4°/ de Mme Alexia

Sonia, - LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS en sa qualité de tuteur de Laure Y..., - LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS en sa qualité d'administrateur ad hoc d'Alexia Z..., parties

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 juillet 1995) d'avoir déclaré fondée l'action en recherche de paternité de Mme Y..., représentant sa fille Alexia, née le 18 juillet 1990, alors,

COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard, - Y...Bruno, - Z...Christophe, - A...Patrice, - B...Alexis

. - U..., Aaron W..., Kalie FF..., Océane F..., Nolan H..., Paul GG..., Léna YY... - ZZ..., Jules J..., Lucie K... ; "aux motifs que Mme Y..., qui rejette les accusations portées contre elle, fait valoir

Alexis X... ainsi que sur les comptes de l'indivision depuis le 14 juillet 1999, M.

France, la société des éditions des Parques, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 15 mars 1995, qui, dans les poursuites suivies contre Marius X... et Alexis

Y... et Z..., Mmes B... et C..., salariés de la Maison de retraite Alexis Bonnet mutuelle Adret, ont saisi la juridiction prud'homale pour obtenir la condamnation de leur employeur en paiement de diverses

janvier 2007 ; que l'accord a été étendu au plan national, par arrêté ministériel du 16 octobre 2006, à toute la branche de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie ; que la société Boulangerie Alexis

Z...en qualité de syndic de la liquidation des biens d'Alexis Y...; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Alexis Y..., aux droits duquel se trouve Mme X..., en qualité d'héritière, a été mis en liquidation

[W], expert, pour répondre au dire du conseil de la SCI Alexix a rencontré les exploitants de certains commerces voisins de celui donné à bail à la SARL Baccara.

Il apparait néanmoins que Pierre-Alexis X... a de nouveau été placé en arrêt maladie le 17 février 2009 et que le docteur Bernard Z... qui l'a examiné le 2 juin 2009, a noté que celui-ci, par ailleurs

Alexis Y... , domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 21 novembre 2018, où étaient présents : M.