Le mandataire à la liquidation de la SARL [D] Alexis fait valoir d'une part que le jugement n'a pas été notifié à l'adresse du siège social de la société, d'autre part que le signataire de l'avis de réception

mercredi 12 décembre 2001, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Le Procureur de la République près du Tribunal de Grande Instance de BERNAY et M libre appelant ABSENT Représenté par Maître VALLOIS

G : 07 / 04981 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 23 AVRIL 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : COUR D'APPEL DE ROUEN du 27 novembre 2007 APPELANT : Monsieur Alexis

Alexis X... fait grief à l'arrêt du rejet de sa demande, alors selon le moyen : 1 / qu'il faisait valoir que l'administration des impôts ne justifiait pas de la valeur vénale des parts cédées, alors

CONSEIL, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2000, qui, après avoir condamné Edmond Y... pour abus de confiance aggravé, faux et usage, et Alexis

réalité des vols dénoncés ; qu'il en est de même des déclarations de l'expert comptable Antoine A... et des conclusions qu'il a pu tirer de l'analyse des pertes connues par la SA "Les Etablissements Alexis

Au soutien de ce recours, elle fait valoir liminairement que CNRRH et Alexis Z... versent aux débats les observations écrites présentées devant la Cour de justice des communautés européennes dans le cadre

Alexis X... fait valoir : - la non prise en compte par son employeur de sa durée effective de travail, - la non application à son profit des dispositions de la convention collective nationale de la Bourse

Fondeur Paris " et " Alexis I...

civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me Y... et de Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur le pourvoi formé par : - PLATIAU Alexis

Alexis Lichine a créé la société "Alexis Lichine et compagnie" (société ALC), puis déposé, le 5 octobre 1964, la marque du même nom ; que par acte du 16 octobre 1964, il a cédé les actions qu'il détenait

Tampon, 2°/ de Mme Simone Z..., demeurant 6, Eperon, Roches Maigres, 97450 Saint-Louis, 3°/ de Mme Céline Y..., demeurant 6 AMP, 2, Cour Govindin, Grands Bois, 97410 Saint-Pierre, 4°/ de Mme Alexia

Sonia, - LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS en sa qualité de tuteur de Laure Y..., - LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS en sa qualité d'administrateur ad hoc d'Alexia Z..., parties

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 juillet 1995) d'avoir déclaré fondée l'action en recherche de paternité de Mme Y..., représentant sa fille Alexia, née le 18 juillet 1990, alors,

COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard, - Y...Bruno, - Z...Christophe, - A...Patrice, - B...Alexis

ASTEREN représentée par Maître [B], ès-qualité de Mandataire Judiciaire de l'Association AAPUI, [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY,

DBVM-V-B7J-MWK5 N° Minute : Copies délivrées le Copie exécutoire délivrée le à la SELARL ALEXO

[Z], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alexis GAUCHER-PIOLA, avocat au barreau de LIBOURNE, vestiaire : 32 Par acte du 23 septembre 2025, Madame [X] [O] épouse [H] a assigné

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Alexia LAKABI [6] EXPÉDITION à : [I] [P] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS ARRÊT DU : 14 JANVIER