(Mme J...), un document d'information précontractuelle, a conclu avec la société Ambre marine (la société Ambre), constituée par ces derniers et dont Mme J... est gérante, un contrat de franchise ; que

La société Montres ambre et le commissaire à l'exécution de son plan de sauvegarde font grief à l'arrêt de rejeter la demande de la société Montres ambre tendant à voir juger que « l'arrêt » de condamnation

sursis, a ordonné la publication et l'affichage de la décision, et, prononçant sur les demandes de l'administration des Impôts, a déclaré que les intéressés seraient solidairement tenus, avec la SARL AMB

X... par le motif que celui-ci ne rapportait pas la preuve de ce que l'amas de graviers disposé au travers de la ruelle avait été l'instrument du dommage, sans au demeurant s'expliquer sur la hauteur du

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Katy Y... épouse C... coupable, en sa qualité de gérante statutaire de la société AMB

en qualité de directeur technique et que son contrat de travail s'est poursuivi au sein de la société Acma, laquelle avait acquis le fonds de commerce de la société Ama ; qu'il a été licencié le 8 juin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambre, dont le siège est 10, place Amélie Pollonais

X..., engagé, le 1er juillet 1980, en qualité d'ingénieur par la société Avions Marcel Z... aviation (AMDBA) a été affecté en Irak pour une mission d'une durée d'un an, sauf prolongation ou renouvellement

Jean Paul X..., demeurant ..., 2 / la société AMA, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / M.

suivant : Joint le pourvoi n° Z 02-11.599 formé par la société Flexopack et le pourvoi n° E 02-12.777 formé par la compagnie Zurich assurances, la compagnie Zurich international Italia et la société AMB

X... a été engagé par la société Ampa 2 P en qualité de monteur régleur, au coefficient 143 de la Convention collective nationale des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambre Décors, société à responsabilité limitée, dont le siège

Provençale, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1998 par la cour d'appel de Nîmes (audience solennelle), au profit : 1 / de la société Agence maritime Abrard (AMA

Roger Lepinay, président de la société "Ateliers mécaniques de Bretagne" (AMB), agissant tant pour lui-même qu'en qualité de mandataire de son épouse née Charlotte D... et de ses enfants, Yves et Guy

bail liant les parties, d'AVOIR ordonné l'expulsion de la SARL Amsa ainsi que celle de tous occupants de son chef des lieux situés [Adresse 2] et d'AVOIR condamné la SARL AMSA à payer à la SCI Jade la

Guy B..., 13°/ de la compagnie Axa assurances, venant aux droits de la compagnie AGP, 14°/ de la société AMB, 15°/ de la société Constructions amandinoises, 16°/ de M.

Gilles X... et la société Les docks des pétroles d'Ambès, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 5 décembre 2017 où étaient présents dans la

de créance ainsi que de son compte, la société AMB a demandé à titre reconventionnel sa condamnation au paiement de dommages-intérêts ; Attendu que pour rejeter la demande de la société AMB en réparation