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25 résultats pour « Anaïs POISSONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260dcd5801467742293d

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

examiné le 14 juin 1996 au centre pénitentiaire de Fresnes, puis à l'hôpital de l'Hôtel-Dieu où l'on a constaté qu'il présentait des hématomes au visage, des éraflures multiples et une légère érosion anale

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CC

cr

61372644cd580146774243ef

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

leur père dans leur chambre où il les avait enfermés à clef ; que Thierry X... était alors retourné dans la chambre, s'était jeté sur sa femme en l'insultant, l'avait immobilisée en lui liant les poignets

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cr

61372572cd5801467741dcf6

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

à l'un des mineurs et des pénétrations anales digitales à l'autre, alors qu'il avait autorité sur eux; Attendu qu'en l'état de ces motifs, la chambre d'accusation a justifié le renvoi de l'intéressé

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10325

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

" de Dior, "L'air du Temps" de Nina I..., "L'instant" de Guerlain, "Le Mâle" de Jean- Paul J..., "Coco Mademoiselle" de Chanel, "Anaïs Anaïs" de Cacharel, "O" de Lancôme ...) et qu'elle même ne peut se

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613725c4cd580146774205f3

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

les éléments objectifs du dossier ne corroboraient pas les déclarations des mineures ; que A... a initialement soutenu avoir fait l'objet, en 1991 de deux pénétrations vaginales et d'une pénétration anale

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61372575cd5801467741dea8

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

d'assises sous l'accusation de viols aggravés et tentative de viols aggravés, la chambre d'accusation relève qu'il aurait commis des pénétrations digitales, des tentatives de pénétration vaginale et anale

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613725adcd5801467741fb80

Cassation

9 avril 1997

9 avril 1997

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

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6137268dcd580146774267d8

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

J. expliquaient que l'enfant leur avait confié la description des sévices qui lui avaient été imposés, notamment une pénétration ou tentative de pénétration anale; que J.

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6137267fcd5801467742604b

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

victime de premiers attouchements, 13 ans environ après avoir été victime de premiers actes de pénétration sexuelle et buccale réciproques et 5 ans environ après avoir subi des tentatives de pénétration anale

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6137266ecd58014677425807

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Attendu que, s'il est vrai que l'arrêt attaqué rapporte les déclarations d'une des victimes, au cours de l'enquête, faisant état d'attouchements sexuels, de pénétrations vaginales et d'une pénétration anale

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6079d3729ba5988459c595dc

Cassation

23 février 1982

23 février 1982

JUIN 1974, LE PRIX DE SES TRAVAUX, UNE PANNE DU CIRCUIT HYDRAULIQUE EQUIPANT CE NAVIRE S'EST PRODUITE LE 20 OCTOBRE ET LE 7 NOVEMBRE 1974, EMPECHANT L'UTILISATION DU TREUIL DE PECHE ET DE LA "POMPE A POISSONS

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61372575cd5801467741de9b

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

était très souple avec possibilité d'introduire un doigt dans le vagin jusqu'à la troisième phalange ; que, par ailleurs, plusieurs années après la commission des faits, la réalité de pénétration anales

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é a déclaré qu'il résulte de l'information charge suffisantec/Robert X

61372598cd5801467741f0e5

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

placée depuis l'âge de 18 mois par l'Administration dans la famille X..., a révélé spontanément, à l'âge de neuf ans, à une psychologue scolaire, les actes de pénétration forcée, par voies buccale et anale

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6137258fcd5801467741ec61

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

jugement et de rejeter, par application de l'article 385 du Code de procédure pénale, les moyens nouveaux de nullité du jugement, soulevés devant la Cour", et, adoptés, que le délai de la prescription annale

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613725b7cd5801467742002a

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

. ; qu'une autre fois, le 6 janvier 1995, Henri Leneutre, à son domicile, l'avait allongée sur la table et avait frotté son sexe contre elle et avait tenté de la pénétrer analement ; que M.

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61372543cd5801467741c4ff

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

... faisait valoir que l'examen pratiqué par le médecin légiste le 18 décembre 1991 indique qu'il n'y a aucune lésion cicatricelle susceptible d'évoquer des violences et aucune anomalie de la région anale

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6137267dcd58014677425fc7

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

là, il lui aurait baissé son collant, sa culotte et qu'elle aurait senti que quelque chose lui faisant mal, rentrait dans son anus; qu'ils relatent encore que l'examen médical avait révélé une béance anale

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613722a2cd580146773ff6b4

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

les vendait en vrac à la société SECOPA, qui les revendaient à des pêcheries françaises, espagnoles et italiennes ; que c'est ainsi que sous connaissements émis sans réserves, une cargaison de poissons

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61372579cd5801467741e0c2

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

d'érection imparfaite d'André Y... amènent à cette conclusion qu'il est très possible que l'enfant évoque la position du sexe d'André Y... entre ses fesses, et donc sur son anus, comme une pénétration anale

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

A... avait été maintenu au sol sans ménagement pendant vingt minutes dans l'attente du fourgon ; qu'il était ensuite porté dans le fourgon car il ne pouvait pas se lever ; que Mme Anais J... précisait

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