Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La caisse primaire d'assurance maladie de la Marne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS

[T] sur la base d'un barème de capitalisation tenant compte de l'érosion monétaire future, calculée sur la base d'une projection de l'inflation observée au cours de l'année 2012, quand cette inflation

de sa santé ; qu'il est constant que Gilbert Z... avait su se rendre indispensable en accompagnant Anne X... femme seule et vieillissante au cours de certaines sorties alors qu'elle était encore valide

Gérard, Théodore X..., demeurant 55300 Buxières-sous-les-côtes, 5°/ Mme Maria X..., demeurant ..., 6°/ Mlle Anne-Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1993 par

X... est informé par le docteur C..., infectiologue à l'hôpital Saint Joseph de l'existence d'une infection du genou gauche ; Que ces experts ont conclu : - que la prise en charge par M.

1992, a déclaré Pierre X... coupable d'avoir édifié une maison à usage d'habitation en non-conformité avec le permis de construire délivré le 10 septembre 1988 en ne respectant pas les hauteurs sous génoises

X... disait avoir placé son genou sur la région lombaire et crié à ses collègues de le menotter, ce qu'avait fait M.

d'Allevard (Isère), 5°/ Mme Maria-Maddalena B..., demeurant Les Bettons à Saint-Martin d'Uriage (Isère), 6°/ Mme Marie C..., demeurant ... de Saint-Geoirs (Isère), 7°/ Mme Monique D..., demeurant

Y..., de Me B... , avocat de la Caisse de crédit mutuel de Saint-Genis Ferney ; Sur le rapport de M.

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1997 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Hauts de Saint-Genis

Le 7 octobre 2015 Madame C... est hospitalisée et opérée d'une anse de seau du ménisque externe du genou droit par arthroscopie » ; qu'au sein de son rapport, l'expert relève en outre que W... O...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DBA, dont le siège est à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), centre Paris-Pleyel, en cassation d'une

au service de la Régie nationale des usines Renault (RNUR), a été affecté de 1977 à janvier 1980 au montage des boîtes de vitesse sur les moteurs et devait, pour effectuer cette tâche s'aider de son genou

165-1 et R. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans leur rédaction applicable, et la liste des produits et prestations remboursables ; Attendu, selon le premier de ces textes, que les produits de santé

Emmanuel Delery, domicilié 38 rue de la Sainte Chapelle, 42100 Saint-Etienne, 30 / à Mme Sylvaine Di Giovanni, domiciliée 21 rue Gabriel Péri, 69100 Villeurbanne, 31 / à Mme Carole Dublois, domiciliée

Jean-Luc X..., pharmacien, demeurant Centre Commercial, SAINT-GENIS 2, à Saint-Genis Laval (Rhône), EN PRESENCE DE : l'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES

et ingenierie, dont le siège est ... (8e), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, et de son président-directeur général en exercice Mme Anne-Marie

à SAINT-ETIENNE DE SAINT-GEOIRS ni que son employeur lui imposait un passage préalable à SAINT-ETIENNE DE SAINT-GEOIRS (arrêt, p. 3 à 5) ; 1°) ALORS QU'en cas de litige relatif à l'existence ou au nombre

directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 novembre 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Etienne