Arend, - Y...

Pacific divers remboursements en espèces inexplicables autrement que par des prélèvements dans les recettes non déclarées de la SA La Coupole ; qu'Armand Y... a répondu lui-même avec son frère Francis

GUEGANIC ET BUISSON, CONSEILLERS, QUE LES MEMES MAGISTRATS EN ONT DELIBERE ET QU'A L'AUDIENCE DU 14 NOVEMBRE 1974 OU L'ARRET A ETE RENDU LA COUR D'APPEL ETAIT COMPOSEE DE MESSIEURS PIGNEROL, PRESIDENT, ARMAND

. ; "aux motifs que les investigations policières ont été accomplies le 7 novembre 1992 avant 6 heures ; "qu'Armand Z... déclare qu'après avoir ouvert la porte il a précisé au commissaire A... que

Armand, Hubert H..., 3°/ de Mme X..., Geneviève, Paul, Jeanne E..., épouse H...

Armand X..., demeurant ..., 2 / de M. Paul Y..., demeurant ..., 3 / de l'Association des îles, prairies et marais de la Basse-Loire, dont le siège est ..., représentée par son président, M.

le pourvoi n° N 99-17.266, dans une affaire opposant : - Mme Marie-Thérèse B..., épouse X..., demeurant en Genevray, 01630 Peron et actuellement rue de la Bière, Les Jonquilles, appt 1001, 01550 Collonges

15 000 francs à chacun d'eux ; " aux motifs que, sur l'action pénale, une étude cytobactériologique urinaire de Mme Y..., effectuée le 27 mars 1991 a mis en évidence, après culture, de nombreuses colonies

Armand X..., demeurant ..., Rivière Salée, 2 / de la compagnie d'assurances Commercial union, dont le siège est sis ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

A... et son cousin Frédéric Z... qui nettoyaient le jardin, décidèrent de mettre le feu dans un trou dont ils pensaient qu'il pouvait s'agir d'un nid de vipères; qu'Arnaud A... allait chercher à cette

Kullic, demeurant ..., les Essarts àrand-Couronne (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1989 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit de : 18) M.

Armand-Prevost, Mmes Tric, Besançon, conseillers, Mme Geerssen, M.

Nicot, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, Poullain, Canivet, Armand Prevost, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, M.

Non pas sur les quais de ce premier port de pêche français, mais dans les couloirs du tribunal de commerce.

"aux motifs que malgré la position initialement prise sur ce point par Philippe X... lorsqu'il a reçu les enfants venus lui exposer leurs doléances, la réalité des faits d'agression sexuelle sur Arnaud

Rémy Y..., qui n'était pas impliqué dans la rixe ayant conduit les fonctionnaires de police à intervenir, s'est approché des gardiens de la paix malgré leur interdiction et, après avoir vu que son cousin

glaces, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Co.ge.fob, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Etablissement Arnaud

Armand XA..., demeurant et domicilié à Angoulème (Charente), ..., 10 / M. Maxime YF..., demeurant et domicilié à Douai (Nord), ..., 11 / M.