AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Armenjon, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

) prévoyant un capital décès de 130.639 CHF pour le premier (pièce n°15 - cabinet Rimondi Arminjon) et de 155.403 CHF pour le second (pièce n°16 - cabinet Rimondi Arminjon), étant précisé que le montant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière L'Armançon, dont le siège est sis à Argenteuil-sur-Armançon

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Claude X..., née Pingat, demeurant ..., actuellement ... à Aisy-sur-Armançon

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Joaquim Armindo

Les conditions de travail de Monsieur Armindo X... chez RENAULT TRUCKS.

rendue le 20 juin 1989 par le juge de l'expropriation du département de l'Yonne, siégeant au tribunal de grande instance d'Auxerre (chambre des expropriations), au profit de la commune d'Aisy-sur-Armançon

..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de la société International diffusion maroquinerie (IDM), actuellement dénommée Armançon

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Scieries industrielles de Bourgogne (SIB), dont le siège social est à Cry-sur-Armançon

Pierre A..., demeurant à Chailly-sur-Armancon, Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or), 2°/ M.

1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Sols industriels de Bourgogne, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie Le Continent, dont le siège est ..., 3 / de la société Ateliers d'Armançon

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses diverses branches : Attendu que Sylvestre Armindo X..., employé à l'usine d'équarrissage

cinquième branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse de crédit mutuel d'Auxerre (la caisse) a consenti, le 4 avril 2001, à l'Aéro club de l'Armançon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Guy X..., demeurant à Brienon-sur-Armançon (Yonne), ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre, Philippe X..., demeurant ..., à Brienon-sur-Armençon (Yonne), en cassation d'une décision

Armindo de X..., demeurant Cité des Oiseaux, rue de Launay à Chilly Mazarin (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 par la cour d'appel de Versailles (5ème et 11ème chambres réunies),

Armindo X... à titre d'indemnité compensatrice de congés payés la somme brute de 12 703 francs" ; CASSE ET ANNULE, mais seulement en ses dispositions ayant condamné l'employeur au paiement d'une somme

PAUL INTERVIENT AU POURVOI PAR MAITRE ARMINJON, AVOCAT EN LA COUR AU MOTIF QUE LA PLAINTE DE X...