conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 15 juillet 1998), qu'en 1993, la société civile immobilière l'Espriou (SCI) a conclu avec la société Ariane

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Y..., avocat aux Conseils, pour la société Arban.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s P 95-43.586, Q 95-43.587 formés par : 1°/ la société Arcane, société anonyme, dont

Christian Y..., domicilié [...] , 2°/ à la société Ariane, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à M.

F... , ont consenti à la société Système U, deux offres préalables de vente portant sur leurs droits sociaux et sur le fonds de commerce de supermarché exploité par la société Ardan sous l'enseigne Super

X..., conseiller doyen, les observations de Me C... , avocat de la société Le Groupement d'Ariane, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Le 24 juillet 2019, la société Newco Emera et les fonds d'investissement Ardian et Naxicap se sont engagés à acquérir 56 % du capital de la société Emera Exploitations auprès des sociétés Foncière Roy

L'association Ariane, désignée en qualité de tuteur, a repris l'instance. 6.

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 mars 2001), que par jugement du 6 janvier 2000, le tribunal a prononcé à l'encontre de M. de X..., ancien dirigeant de la société Arcane

O... , - La société ARBAN, - M. Yannick X..., - La société VT, - La société YF, - La société VITO, - M. Eric Y..., - M.

l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'aux termes d'un contrat conclu entre elles, la société Highlight communications AG (société Highlight) a réglé à la société Les Films Ariane

cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ARIKAN

Clos Isabelle, domicilié chez son syndic, la société Agence du Soleil, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société SMABTP, dont le siège est [Adresse 6], ès qualités d'assureur de la société Arikan

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier "Les Jardins de l'Ariane

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre Saint Aroman, société à responsabilité

D... et B..., la SCI Ariane ; qu'en 1991, M. E... a créé, avec M.

d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], prise en sa qualité d'assureur de la société Arikan

Y... a formé un recours à l'encontre d'une ordonnance du juge des tutelles du XIIIème arrondissement de Paris ayant désigné l'association Ariane Paris en qualité de mandataire spécial pour veiller à ses

Attendu que la société BNP Paribas a confié une campagne nationale de promotion de ses produits et services à la société Euro RSCG France ; que celle-ci a alors acquis de la société Les Films Ariane

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ariane Y... dite X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le