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5 résultats pour « Arthur HELFER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

other

6137264bcd580146774246fd

Cassation

10 mai 2004

10 mai 2004

Arthur X..., ALLOUE à M. Arthur X... une indemnité de 8.000 euros en réparation du préjudice matériel et une indemnité de 31.320 euros en réparation du préjudice moral. REJETTE le recours de M.

Source officielle
CC

civ1

613721f4cd580146773f9045

Cassation

15 juillet 1993

15 juillet 1993

Arthur A..., demeurant à Caluire (Rhône), ..., 4°) de Mme B..., née A..., demeurant à Caluire (Rhône), ..., 5°) de M. le trésorier principal, comptable du Trésor de Caluire et Cuire, dont les bureaux

Source officielle
CC

civ1

61372249cd580146773fbbb9

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Arthur A..., commissaire-priseur, demeurant résidence de l'Europe, ... à Bourg-en-Bresse (Ain), 2 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372206cd580146773f9960

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

Arthur C..., demeurant à Paris (8ème), ..., 2 / la société Ordinateur Express, dont le siège social est à Paris (8ème), ..., défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210288

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Y... n'était pas identique entre 1994 et 1995 au regard de la société Helix, il apparaît cependant que le premier trimestre 1995 doit être pris en compte au regard d'une situation de M.

Source officielle

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