Aude Béton et la condamne à payer à M.

Billy A..., un véhicule Audi A5, parti de [...

Roger I..., 2 ) Mme Margueritte C..., demeurant tous les deux Les Goélands, ..., rue Lamartine, à Port La Nouvelle (Aude), 3 ) M.

(Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1990 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre), au profit de M.

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Bac motors ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 novembre 2004), que le véhicule automobile de marque Audi, que M.

A), dans le litige l'opposant à la société Koch et associés, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [...] , prise en qualité de mandataire liquidateur de la société A l'Aure

François Z..., Mme Monique A..., Mme Ariane Z..., Mme Aude B...  , M. Tanguy B...  et M. Enguerrand B...

facilité préparé ou consommé le crime ou le délit suffit ; à partir du moment où Samir X... connaissait les activités délictueuses du principal auteur, qui exportait des voitures volées, forcément munies

boulevard de la République à Fleury (Aude), défendeur à la cassation.

(Aude), en cassation de deux jugements rendus le 16 septembre 1992 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, les concernant ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le

cession du 28 avril 1986, de la marque Pédalo, déposée le 3 juin 1936, renouvelée, en dernier lieu, le 7 janvier 1986, pour désigner tous appareils de navigation, et en particulier des engins de navigation mus

déclarations des trois fonctionnaires de police que René Z..., auquel ils se sont présentés : - a refusé d'arrêter le moteur de son véhicule ; - est sorti brusquement de son véhicule de marque Audi

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Z..., veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs, demeurant à Campagne-sur-Aude

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA BANQUE POPULAIRE DE L'AUDE ET DE L'ARIEGE, DEVENUE LA BANQUE POPULAIRE DES PYRENEES-ORIENTALES, DE L'AUDE

d'environ six mètres de haut sans autorisation ; que la société civile immobilière l'Epidaure, et sa représentante, Mme [E], ont reconnu avoir édifié ce mur et ont avancé que ce mur était par

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (rendu sur renvoi après cassation, 2e chambre civile, 31 janvier 2002, pourvoi n° 00-19.937), que la Banque populaire des Pyrénées-Orientales, de l'Aude

(Aude), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,

Serge Bros, domicilié 46-48, Aude-Béziers, Maraussan (Hérault), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;