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15 résultats pour « Audrey JAMMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

un autre avec introduction du spéculum mais aussi des doigts, tandis qu'il lui tâtait le bas ventre de son autre main ; qu'il lui introduisait les doigts dans plusieurs positions, sur le côté ou une jambe

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CC

cr

61372629cd580146774236c6

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

de "bâtard, fils de pute, connard" ; qu'en riposte à ses injures Pierre Y... l'a réprimandée, accompagnant ses paroles d'un léger coup de pied dans la jambe gauche de celle-ci ; que ce dernier geste de

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100982

Cassation

4 novembre 2010

4 novembre 2010

dix ans ; qu'ils ont eu en commun Pauline, âgée de 14 ans à ce jour ; que Sabine X..., veuve d'un premier mariage et qui atteste n'avoir reçu aucun capital de son premier mari, a élevé seule sa fille Audrey

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CC

cr

é a dit qu'il résultait de l'information, charges suffisantesc/Jean-Pierre X

6137267ecd58014677425fe5

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

son véhicule ; qu'en effet, il ressort des investigations entreprises que Jean-Pierre X... a été pris en chasse par plusieurs automobilistes qui, pour attirer son attention sur la présence du corps d'Aurélie

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CC

cr

613725d0cd58014677420b8d

Cassation

21 avril 1998

21 avril 1998

niait les faits, elle maintenait qu'il avait profité de l'anesthésie pour faire un coït vaginal (p. 7); qu'on peut comprendre l'étonnement de Ghislaine Y... pensant apercevoir debout, entre ses jambes

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other

ECLI:FR:CCASS:2010:EV145

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Une des fillettes, Sandra, était trouvée au même endroit, les jambes de son père reposant sur son corps, Brigitte X... gisait dans la cuisine.

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CC

cr

6137263fcd5801467742417e

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Franck X... coupable d'avoir, par violences, contraintes ou surprises, commis des agressions sexuelles sur la personne d'Aurélie

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cr

61372632cd58014677423b68

Cassation

24 juillet 2002

24 juillet 2002

manger, celle-ci est en train d'agoniser ; que Jean-Marc X... en donne une description précise ; elle est allongée par terre et en la mettant sur le canapé, il l'entend grogner et il remarque que ses jambes

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200228

Cassation

21 janvier 2010

21 janvier 2010

Josianne X... a été embauchée en qualité d'assistante maternelle à titre permanent par le département des Hauts-de-Seine depuis le 19 novembre 1993 ; / que le 4 septembre 1995, la garde de l'enfant Audrey

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

(Mary) Jane JJ..., domiciliée [...] , 40°/ Mme Teresa KK..., domiciliée [...] , 41°/ Mme Shelley LL..., domiciliée [...] , 42°/ Mme Natasha MM..., domiciliée [...] , 43°/ Mme Julie NN..., domiciliée

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cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Le corps de Sandra X... reposait dans le couloir d'entrée de l'habitation, en partie recouvert par les jambes de son père. Mme Brigitte X... gisait dans la cuisine, à gauche en entrant.

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cr

61372653cd58014677424b33

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

, laquelle indiquera que ses fils avaient été contraints, une fois en sa présence, à lécher le sexe d'Odile D... et avaient été pénétrés de force à l'aide de godemichés, déclarations confirmées par Aurélie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

CCCCCCCCCCCCCCC..., domicilié [...] , 352°/ à Mme Aurélie DDDDDDDDDDDDDDD..., domiciliée [...] , 353°/ à M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

François Z..., Mme Monique A..., Mme Ariane Z..., Mme Aude B...  , M. Tanguy B...  et M. Enguerrand B...

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CC

cr

édure suiviec/MM. R

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00094

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

. - Mme Aurélie L... dite Estelle avait elle aussi participé à trois soirées dans l'appartement parisien de [...], après avoir été contacté et rémunérée par M.

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