Ayoub Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Orléans, en date du 1er juin 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol aggravé, tentative de viol

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, DAME X..., DECLARANT AVOIR ETE BLESSEE PAR LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR AYOUN, ALORS QU'ELLE TRAVERSAIT UNE RUE, DANS

; que la société Ayoun demanda la réparation de son préjudice à la société, à la société Paris centre ainsi qu'aux assureurs, la compagnie Lloyd continental et la compagnie Assurances du groupe de Paris

à l'article 1015 du nouveau Code de procédure civile : Vu les articles 544 et 545 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, le 13 avril 1992, Mme X... a mis au monde un fils prénommé Ayoub

habituel utilisé par le salarié ; que le détour de trajet est caractérisé par le fait de quitter le parcours habituel sans que cela constitue un trajet distinct ; qu'en l'espèce, il est constant que Ayoube

Ayoub, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1995 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de l'association L'Essor, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 avril 2010), que M. et Mme X..., de nationalité algérienne, qui sont arrivés en France le 12 mars 2002 avec leurs trois enfants, Sarah, Imad et Ayoub

Joël B..., demeurant ..., 4°/ de la société Letang, société anonyme, dont le siège est 10, Place Saint-Ayoul, 77160 Provins, 5°/ de Mme Géraldine F..., veuve A... d'Oria, demeurant ..., 6°/ de

péremptoirement que l'acte ne portait pas en lui-même la preuve du trouble mental allégué, sans en examiner précisément les mentions apposées par l'intéressé, notamment les ratures, surcharges et la mention « AYONNE

X...a été engagé le 1er décembre 2010 en qualité de gérant débutant par la société Bouzobra qui exploitait un hôtel ; que la société Ayoub a racheté le fonds de commerce et a repris le contrat de travail

Luka et Nikola F..., Mladen Z..., Samuel B..., Yann G..., Primoz P..., Giuseppe H..., Nicolas X..., Dragan A..., Enzo II... et Ayoub I... seront en conséquence rejetées ; "1°) alors que l'ordonnance de

Sans qu'il ait lieu à de plus amples investigations comme le propose Ayiun Y..., il conviendra de confirmer le jugement entrepris en ce qu'il l'a débouté de son action en inscription de faux authentique