. - qui, en ne se préoccupant pas du petit X..., qu'elle avait elle-même sanctionné une demi- heure auparavant, et n'étant pas attentive à la petite Elodie, qui aurait cherché à lui parler de Ayoub, a

le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 357-2 du Code pénal, défaut de motifs et manque de base légale, d "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Aynoun

Ayoub Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Orléans, en date du 1er juin 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol aggravé, tentative de viol

E A C se disant Ayoub B a déclaré lors de l'audience, n'être entré en France qu'en décembre 2024.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, DAME X..., DECLARANT AVOIR ETE BLESSEE PAR LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR AYOUN, ALORS QU'ELLE TRAVERSAIT UNE RUE, DANS

[L] représentée par Me Julien AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel

; que la société Ayoun demanda la réparation de son préjudice à la société, à la société Paris centre ainsi qu'aux assureurs, la compagnie Lloyd continental et la compagnie Assurances du groupe de Paris

Chambre 3-1 N° RG 20/02689 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFUHS Ordonnance n° 2024/M161 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SARL CO APTE GROUPE SANTE Représentant : Me Benjamin AYOUN

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/00715 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQA7 Chambre 1-2 Affaire : Mme [V] [M] [S] Représentant : Me Julien AYOUN, avocat au barreau

/00285 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNMT [K] [Z] [P] [Z] [B] [Z] [C] [Z] C/ [H] [U] [Y] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Benjamin AYOUN

D C et Mme E F, représentés par Me Ayoun, demandent au tribunal : 1°) d'enjoindre, à titre principal, à la commune de Port-de-Bouc de rétrocéder le bien préempté aux acquéreurs évincés sur la base des

B..., représentée par la SCP Bouaziz – Serra - Ayala – Bonlieu - Ayoun, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 16 mai 2024 par laquelle l’adjoint au maire de Coulommiers a rejeté sa demande

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [W] [J], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Julien AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.C.I.

Ayoub Z...

SCI AYGUN par la S.A.S.

[Date naissance 3] 1988 à [Localité 8], commune de [Localité 6] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise Profession : Agent de sécurité incendie [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Jonathan BEN AYOUN

Ayoub Y... né le 04 octobre 1986 à Rabat de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : Paris 1 assisté de Me Nabil Fadli, conseil choisi, avocat au barreau de Paris et de M.

avoués à la Cour assisté de Me Julie GALLAIS de la SELARL GROUPE RABELAIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE INTIMEE Madame Badia X... ès-qualités de représentante légale de son fils mineur, Ayoub

EXPEDITION : Le 09/12/24 à Me AYOUN Le .......................................................... à Me ......................................................

CREDIT LOGEMENT Copie exécutoire délivrée le : 02/04/26 à : Me Jean-Christophe STRATIGEAS Me Amaury AYOUN Me Nicolas SIROUNIAN Décision déférée à la Cour :