Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 7 juillet 1994, qui, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation des bateaux et des établissements flottants

B..., responsable administratif de la société, avait été empêché de rejoindre Bernard C... par le piquet de grève qui le lui avait interdit (ibid. page 8 in fine et page 9), que Florence X... et quatre

Thomas-Bernard LL..., domicilié [...] , 46°/ M.

, pris de la violation des articles 325, 331 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il ne résulte pas du procès-verbal des débats que les témoins Bernard

Bernard C..., du 29 novembre 2009 (pièce 56) selon laquelle M.

Bernard Y..., demeurant ..., 2 / Mlle Barbara Y..., 3 / Mlle Florence Y..., demeurant toutes deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre)

G..., de Richard J..., de Jean-Bernard K... et d'Abdessamad Y... ; que les dires de ces personnes qui démontrent que Leulmi L... était en possession en permanence, d'importantes quantités de résine de

Jean-Jacques Y..., domicilié [...]                                       , en qualité d'administrateur de la société Julie et Floriant, 3°/ à la société Bernard et Nicolas Z..., société d'exercice libéral

Florent H..., domicilié [...]                           , 34°/ à M. UUUUUUUUUUUUUUUUUUU... , domicilié [...]                                    , 35°/ à M.

(Cher), 3°/- Monsieur BERNARD Q... demeurant ... (Cher), 4°/- Monsieur BERNARD V... demeurant ... (Cher), 5°/- Monsieur Z... Etienne demeurant ... (Cher), 6°/- Madame A...

USA, agissant en qualité d'exécuteur testamentaire de Mme Florence X... et de président de la Fondation américaine Florence Gould, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Claude X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de sa fille Florence, et les consorts X..., ont assigné la Clinique Claude Bernard et MM.

Bernard Y... et Mme Florence Z... pour voir supprimer les deux tabatières que ceux-ci ont percées dans une des pentes du toit de leur maison ou pour voir équiper ces tabatières de verres dormants et d'un

, dont le siège est : 30780 Saint-Florent-sur-Auzonnet, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mai 1999, où étaient présents : M.

Fikri, Mlle Lavollée, Mlle Flament, Mlle Bérard, Mlle Rebyfée et Mlle Delauzin dans laquelle ceux-ci reprochaient au même formateur des "insultes à l'égard des élèves (ignare)", un "manque de motivation

Florent de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1989 par la cour d'appel de Besançon (1ère chambre civile), au profit de Mme Renée Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Jean-Bernard Y..., demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 2°) Mme Jacqueline Y..., son épouse, née Poirrier, demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), en cassation

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jacques D..., demeurant à Paris (1er), ..., 2°) Madame Claudine C..., épouse de Monsieur Jacques D..., demeurant à Paris (1er), ..., 3°) Madame Florence