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85 résultats pour « BENHAMOU Marcel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720f7cd580146773efdb8

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

(Finistère), 32°) Monsieur Marcel XE..., demeurant ..., 33°) Monsieur Thierry XF..., demeurant ..., 34°) Monsieur Marcel XH..., demeurant ..., 35°) Monsieur Bernard XI..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137217acd580146773f4164

Cassation

6 février 1991

6 février 1991

Marcel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372183cd580146773f464f

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

de Pessac), en matière électorale, au profit de : 1°) M. le directeur des avions Marcel C... : 2°) M.

Source officielle
CC

soc

613720eccd580146773ef82b

Cassation

2 février 1989

2 février 1989

Marcel demeurant chez Monsieur X... René, ...

Source officielle
CC

soc

61372122cd580146773f13d6

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

John, demeurant 2, square Marcel Proust à Rambouillet (Yvelines), défendeur à la cassation.

Source officielle
CC

soc

6137213ecd580146773f22c4

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Marcel Y..., pris en la personne de son représentant

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4be5

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Marcel Y..., demeurant Tour Picardie, Appt ... (Seine-Maritime), 4°) M. Jean-Claude Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137212acd580146773f184f

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Saintoyant, conseiller, Mme Beraudo, M. Bonnet, conseillers référendaires, M.

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CC

soc

6137217dcd580146773f4368

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Jean, Marcel Y..., demeurant ... (Essonne), 2°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372138cd580146773f1f64

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. X..., Mme Beraudo, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d27

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Marcel X..., demeurant ...

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CC

soc

61372177cd580146773f3fbf

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avions Marcel A...

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soc

6137218ecd580146773f4c47

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

Marcel XL..., demeurant Les Fromenteaux Givrette (Allier) Domerat, 35°) de M. Roger XM..., demeurant ... (Allier), 36°) de M.

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soc

613720cfcd580146773ee930

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Benhamou, conseiller rapporteur, MM. Leblanc, Combes, Zakine, conseillers, M. B..., Mme Z..., M. M..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

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soc

613720c7cd580146773ee4fe

Cassation

18 juillet 1988

18 juillet 1988

Marcelle, demeurant ... à Ambérieu-en-Bugey (Ain), défenderesse à la cassation LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

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soc

61372130cd580146773f1b59

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marielle Y..., demeurant ...

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soc

61372100cd580146773f02d8

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Marcel demeurant ... (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1986 par le conseil de prud'hommes de Dieppe, au profit de Monsieur X... Pascal demeurant ...

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613720decd580146773ef0fd

Cassation

23 mars 1989

23 mars 1989

Marcel demeurant La Garenne, Cour de l'Aunay à Bonnetable (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1985 par la cour d'appel de Caen, au profit de Me Y..., syndic de la liquidation de biens

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soc

6137218ecd580146773f4be4

Cassation

19 décembre 1991

19 décembre 1991

Saintoyant, Benhamou, Bèque, conseillers, M. B..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

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soc

613720d6cd580146773eed27

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Marcel demeurant Château de Ferreux à Nogent sur Seine (Aube), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

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