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161 résultats pour « BENHAMOU Marcel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service de proximité

6716ac26b098d256e100a0c4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 5] c/ [H] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01960 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVHN Grosse délivrée à Me BENHAMOU Marcel Copie délivré à Monsieur [

Source officielle

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TJ

3ème Chambre civile

68e56b770e2901d10fa474f0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[P] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Marcel BENHAMOU de l’ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société GESTION BARBERIS, dont le siège social est sis

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006aa02ef4af38960f97e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[D] c/ [F], [F] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04149 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAZL Grosse(s) délivrée(s) à Me Marcel BENHAMOU Expédition(s) délivrée(s)

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6718946ad8ceca1cd7018dde

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 5] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Marcel BENHAMOU

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686c219fdd7001754d61f9a1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

affaire : [K] [J] c/ Société de droit étranger QBE EUROPE ayant son siège social [Adresse 3]), en sa qualité d’assureur de la SASU TECH ENERGIE (liquidée) Expédition délivrée à Me Marcel

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

67eee312b848dd6814c621de

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

SARL [C] [L] dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Marcel

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

69d96a51cdc6046d47d09640

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

exercice, le cabinet [F], Syndic Immeuble, dont le siège social est [Adresse 2], pris en la personne de son représentant légal audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Marcel

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbd79cdc6046d473afc4c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée à Me Marcel BENHAMOU Me Hélène BERLINER Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai à 14 H 00 Nous

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165edfbbe959e6f1ff0bf

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Adresse 7] c/ [G], [G] Grosse(s) délivrée(s) à Me Marcel BENHAMOU Expédition(s) délivrée(s) à Monsieur [U] [G] à Madame [W] [G] le Président : Madame Solange LEBAILE, Première

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ebf1d01e3c86f45d6b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

LE [Adresse 5] c/ [V] Grosse(s) délivrée(s) à Me Marcel BENHAMOU Expédition(s) délivrée(s) à Monsieur [U] [V] le Président : Madame Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbd76cdc6046d473afc02

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Copie exécutoire délivrée à Me Marcel BENHAMOU Me Alexandre MAGAUD Me Benoît NORDMANN Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai à 14 H 00 Nous, Virginie

Source officielle
TJ

Service de proximité

68e025a174e929a9d8fb875e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

délivrée à la SCI LE BAMBOU le DEMANDEUR: Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] sis [Adresse 1] Représenté par son syndic en exercice la SAS CABINET TABONI [Adresse 3] représenté par Me Marcel

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025d6f

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

par son syndic en exercice, la SAS CABINET TABONI, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Marcel

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TJ

Chambre des référés

6a0f6d32cdc6046d477dbb29

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CAT INVEST Copie exécutoire délivrée à Me Marcel BENHAMOU Me Olivier CASTELLACCI l’an deux mil vingt six et le vingt et un Mai à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée

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TJ

Chambre des référés

66a15696bfa4c7b1df1cbb80

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 24/00649 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PSWS Du 24 Juillet 2024 MINUTE N°24/263 Affaire : Syndic. de copro. [8] c/ [K], [K], [K] Grosse(s) délivrée(s) à Me Marcel

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CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc6f

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée par Me Marcel BENHAMOU, avocat au barreau de NICE SCI BIDOULOUTE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697446d9cdc6046d478225c7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Copie exécutoire délivrée à Me Marina COLLIN Copie certifiée conforme délivrée à Me Marcel BENHAMOU EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE SIX JANVIER À 14 H 00 Nous, Virginie RELLIER, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef3b032d83cfd3ea091

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AVOIR LIEU À RÉFÉRÉ N° RG 24/00331 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPL2 du 07 Janvier 2025 N° de minute 25/ affaire : [L] [H] [O] c/ Syndic. de copro. [4], sis [Adresse 2] Grosse délivrée à Me Marcel

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686d731fa2273490db10bbb2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LES JARDINS DE L’ARIANE c/ [S] [J], [X] [J] N° 25/ Du 07 Juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/04519 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QD3O Grosse délivrée à Me Marcel BENHAMOU

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6864389f0bb2f8a66ca63fe5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 7], sis [Adresse 6] c/ [X] [U] Grosse délivrée à Me Marcel BENHAMOU Expédition délivrée à Me Jérôme LACROUTS le l’an deux mil vingt cinq et le un juillet à 14 H 00 Nous

Source officielle