Me Cossa, avocat de la compagnie La France, de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat du syndicat des copropriétaires de la résidence ... (20ème), de la SCP Peignot etarreau, avocat de la société Bemart

Salem, respectivement garçon de salle et serveur dans le restaurant " Chez Bébert " où le prévenu et la partie civile sont maîtres d'hôtel, qui ont vu X... porter des coups à A... rejoignent les accusations

Périers à Agneaux (Manche), Saint-Lo, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile et commerciale, section 1), au profit de : 1°) la SA des garages Bekaert

Jouin étant désignée mandataire judiciaire (le mandataire judiciaire) ; que le 28 septembre suivant, la société de droit belge Atradius Collection a déclaré une créance pour le compte de la société Bekaert

L'ARRET ATTAQUE (COLMAR, 24 JANVIER 1978) QUE LA SOCIETE UNION SIDERURGIQUE LORRAINE (SIDELOR) QUI AVAIT VENDU UN LOT DE FILS METALLIQUES EN ROULEAUX, DESTINES AU TREFILAGE, A LA SOCIETE TREFILERIE LEON BEKAERT

par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1°/ du groupement d'entreprises Fer et Bois, dont le siège social est à Avignon (Vaucluse), ..., 2°/ de la société à responsabilité limitée Bekaert

..., domicile de Maria A... susceptible de constituer l'établissement en France de la société Beechgrove International Limited,..., 92270 Bois Colombes, domicile de Martine Z..., gérante de la SARL Belarte

Y..., pris ès qualités d'administrateur de la société anonyme Louis Beckaert et de la SNC J. Z... et L. Beckaert, demeurant ... (Nord), 28) de M.

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 412-10 et L. 521-1 du Code du travail ; Attendu que la société Louis Bekaert a informé son personnel, le 22 février 1984, qu'elle avait décidé de ne plus

1975), LA SOCIETE WOEHL CREANCIERE A TITRE PRIVILEGIE DE LA SOCIETE MACHINES OUTILS ROTHER DONT LE REGLEMENT JUDICIAIRE A ETE CONVERTI EN LIQUIDATION DES BIENS, A ASSIGNE PERSONNELLEMENT LE SYNDIC BECKERT

l'attribution de l'exclusivité commerciale sur les territoires américain et canadien, objet d'un contrat d'agence commerciale conclu le 6 janvier 2006 entre la SA TREFILERIES DE CONFLANDEY et la STE BEKAERT

de Rennes (1re chambre civile, section A), au profit de la société Diffuco, société anonyme, dont le siège est ..., venant aux droits de la société Diffuco bail, elle-même aux droits de la société Bekaert

A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION PAR ARRET DE LA TROISIEME CHAMBRE CIVILE, EN DATE DU 19 MAI 1968, D'UN ARRET RENDU PAR LA COUR DE DOUAI, D'AVOIR, BIEN QU'AYANT DEBOUTE BEYAERT

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR QUALIFIE D'ACCIDENT DU TRAVAIL PROPREMENT DIT L'ACCIDENT DE LA CIRCULATION SURVENU LE 7 NOVEMBRE 1970 A BECART

Guy Béart a déposé le 9 mai 1973 à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) la marque Space Mur des produits et services de la classe 41 ; qu'à la même date, la société Editions Espace,

et servaient le cinémomètre ; qu'ils attestent leur contrôle sur la voiture Renault 25 type Baccara 8315 VE 60 conduite par Jacques Z..., enregistrée à la vitesse de 108 km/h ; que le brigadier-chef Becart

Vanderperre fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 5 décembre 1985) de l'avoir condamné, en sa qualité de dirigeant de la société Vanderperre-Beernaert, mise en réglement judiciaire, à supporter

Edmond B..., demeurant La Croix Bécart, 60400 Pontoise-lès-Noyon, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Fernande,