Codes de loi français

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7 résultats pour « Benichou-Raclet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 5

Code inconnu

Les dispositions de l'alinéa ci-dessus ne concernent pas le franchissement par-dessus des convoyeurs à raclettes posés sur le sol sauf s'ils présentent un danger particulier.

LEGIARTI000027698821

Code inconnu

BEN AMO Benne dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc. BENNE Benne basculante de chantier et de travaux publics.

LEGIARTI000028202750

Code inconnu

Fromage à raclette ou raclette Lait de vache Pâte pressée, non cuite, à caillé divisé, à grains lavés salés en saumure ; de couleur blanche à jaune paille ; lisse, ferme avec quelques ouvertures à la coupe ; croûte fine avec morge non enrobée, de

Article Annexe V

Code inconnu

PR REM PR SREM NON SPEC Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc. Bennes basculantes de chantier et de travaux publics. Bennes céréalières. Bétaillère.

Article Annexe Ib

Code inconnu

Raclettes, mouilleurs, perches télescopiques...

Article Annexe I

Code inconnu

) produit(s) de nettoyage et de désinfection Les produits de nettoyage, de d’entretien et la technique de désinfection et de nettoyage et de désinfection décontamination C1.3.2 Préparer les matériels Centrale de nettoyage, raclettes

Article Annexe Ib

Code inconnu

traitement Procédures d'intervention, supports de déclaration du sinistre Véhicules équipés : - camion mixte agréé pour le transport des matières dangereuses par la route, - camion mixte équipé pour le travail en atmosphère explosive, - barge, raclette