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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372224cd580146773fa908
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Benjamin Z..., demeurant ...
Source officiellecr
ône, en date du 23 avril 1999, qui, dans la procédure suiviec/Eric X
6079a86c9ba5988459c4d378
31 mai 2000
31 mai 2000
CASSATION PARTIELLE sur le pourvoi formé par : - le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône
Source officielleciv2
613720fbcd580146773f0000
28 juin 1989
28 juin 1989
Benjamin Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef628
25 mai 1989
25 mai 1989
Les Marronniers à Marseille (Bouches du Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1987 par la cour d'appel d'Aix en Provence, au profit de : 1°/- Monsieur A...
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef627
25 mai 1989
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENJAMIN Z..., entreprise EN.GE.BAT, dont le siège social est ..., Bâtiment
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef629
25 mai 1989
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENJAMIN Guy Entreprise "EN.GE.BAT.", dont le siège est ...
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef62a
25 mai 1989
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENJAMIN Z..., Entreprise "EN.GE.BAT.", dont le siège social est ...,
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef62b
25 mai 1989
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENJAMIN Z..., Entreprise "EN.GE.BAT.", dont le siège social est ...,
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef62c
25 mai 1989
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENJAMIN Y..., Entreprise "EN.GE.BAT.", dont le siège social est ...,
Source officielleciv3
613721bbcd580146773f69c1
17 juin 1992
17 juin 1992
(Bouches-du-Rhône), 13°) de Mme Josette M..., épouse L..., domiciliée ... (Bouches-du-Rhône), 14°) de M. Jacques L..., domicilié ... (Bouches-du-Rhône), 15°) de M.
Source officiellecr
61372537cd5801467741bec4
11 janvier 1990
11 janvier 1990
nouveau-nés " ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que, Marie-Thérèse F... ayant accouché normalement dans la clinique dont Jacques Y... était le directeur, il a été constaté la présence, dans la bouche
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201117
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Benjamin X..., Mme Céline X... et Mme Stéphanie X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10179
9 mars 2022
9 mars 2022
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 9 MARS 2022 La société Phoenix union CO, société de droit suisse, dont le siège est chez SEF société Fiduciaire SA galeries Benjamin
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01863
16 octobre 2019
16 octobre 2019
V..., l'arrêt retient qu'il a été pendant trois ans l'entraîneur sportif du club où la mineure évoluait dans la catégorie des benjamines, qu'il a gagné sa confiance et celle de ses parents, que, lors de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01391
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Benjamin G..., ancien commercial sédentaire, faisant état de pressions morales exercées sur M. Patrice Y... par M.
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Jacques, Jean, Raymond HL..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 314°/ M.
Source officielle