Gestion, tous les ordres sur le Monep avaient été transmis, dès l'origine, directement par la société BGC à la société de bourse Y...

Bertrand ou Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1991, qui, pour le délit de blessures involontaires et infraction à

(Etats-Unis), 8°/ Mme Jacqueline Z..., veuve F... , domiciliée [...] , tous sept agissant en qualité d'héritiers de Bertrand F... , contre l'arrêt rendu le 27 juin 2017 par la cour d'appel de Pau (2e

Bernard, 5°) Madame E... Geneviève L... épouse D..., demeurant tous deux collège P Hermann à Saint-Pierre (Réunion), 6°) I... H...

Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 29 septembre 2005, qui, pour faux, complicité d'usage de faux et fausse déclaration en vue de l'obtention de prestations

L... des Roberts, demeurant tous les six ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 7 / de M.

Y..., la SA Bernard Y..., la SA Fonction Meubles (les consorts Y...), M. Olivier Z... A..., M. Bertrand Z... A..., la SARL Participations et acquisitions et la SA Melrom (les consorts Z...

H. a été emmené à envoyer une lettre circulaire à tous les membres de la famille X..., entre autres, Pierre, Jacques et Arnaud X..., où il précisait : - Sur le statut et l'avenir de Bertrand X... : « …

Bernard E..., demeurant et domicilié à Bastia (Corse), Toga, résidence Bertrand, 8 / M. Jean-Marie F..., demeurant et domicilié à Bastia (Corse), Toga, résidence Bertrand, 9 / M.

Bernard YT..., demeurant ..., 5 / M. Claude YU..., demeurant ..., 6 / M.

Bernard, - E... Paul, - F... Denis, - H...Marc, - I... Bertrand, - K... Christian, - L...Gaby, - L...Jean-Michel, - M... Yvan, - N...Jean-François, - O...Jean-Denis, - T...

Y..., inspecteur principal, Michel Z..., Jean-Luc A..., Jacques B..., Daniel C..., Bertrand D..., Bernard E..., Françoise F..., Eve G..., inspecteurs, en résidence à la direction nationale d'enquête fiscales

général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. de Monteynard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Monod et Colin, avocat de la société Studio des dames, de Me Bernard

X..., qu'en effet après avoir nié être entré dans la chambre d'Angélique lors de son interrogatoire sur enquête préliminaire le 26 janvier 2001, il va admettre devant le juge d'instruction y passer tous

Bertrand E..., demeurant ferme Mauperthuis à Claye Souilly (Seine-et-Marne), 5°) Mme Chantal B..., demeurant ... (15ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Bernard S..., demeurant ..., 24 / de M. Bernard XL..., demeurant ..., 25 / de M. Denis XW..., demeurant ..., 26 / de M. Jean-Pierre XG..., demeurant ..., 27 / de M.

ont eu connaissance du détournement commis par leurs conjoints; que toutes deux affirment avoir été mises au courant le lendemain de leur arrivée à Belem, ce qu'ont confirmé à la barre du tribunal Bertrand

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 16 avril 1996, qui, dans l'information suivie contre Jean-Paul E..., Jean-Bertrand X..., Claude