Z..., du Bet Cogeco et des entrepreneurs ; Attendu que le syndicat des copropriétaires et la SCI la Thébaudière II font grief à l'arrêt de mettre M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1792-6 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 novembre 2013), que la société civile immobilière Betor

Henrik Carl Alexander Y..., architecte, demeurant ... (13ème), 3°) le Bureau d'études techniques infrastructures BET Infrastructures précédemment dénommé OTH, dont le siège est ... (12ème), 4°) la

et que les sociétés Spie, BET Recalde et [...], ainsi que M.

demeurant ... les Bains, 2°/ de Mme Micheline X..., épouse d'Ornano, demeurant ..., 3°/ du Syndicat des copropriétaires du ... les Bains,, pris en la personne de son Syndic, la société cabinet Betti

France (TFK), Berry Ingenierie Polska, Indo Berry, Berry Middle Tast, Stade de Lucon Vendée, Omnisport International, R.Y Conseil qu'il dirigeait, a exercé, avec son épouse Martine Z..., administrateur

imputable à la SARL Dizanium Bet.

Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté que le sol réalisé par la société Ramery avait une apparence non conforme à ce qui avait été contractuellement prévu et était affecté d'un désordre esthétique

O... et à la société Betc Licht la somme globale de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

pouvoirs à aucune de ces personnes; qu'il doit donc être déclaré pénalement responsable, même s'il n'assistait pas personnellement à toutes les réunions; "alors que le contrat passé entre Bouygues et le BET

A..., veuve Le X..., et Marie-Louise A..., veuve B..., étaient ainsi fondées à s'estimer l'une et l'autre visées par ces propos ; que la Cour estime, contrairement au tribunal, que les propos poursuivis

(couleur dominante) : jaune, gris, rouge et vert, ces couleurs ne se présentant pas de manière uniforme mais faisant penser à des nuages ; Considérant que c'est à juste titre que le premier juge a estimé

victime n'a été pratiquée, il n'est pas contesté que le décès d'Alain A... est en relation directe et exclusive avec la chute de la cheminée ; que Jean Z... expose qu'après avoir interrogé en vain le BET

le 3 mai 1974 et de l'article 15, alinéa 2, du pacte international de l'ONU sur les libertés civiles et politiques également ratifié par la France le 4 février 1981 ; "en ce que l'arrêt attaqué a estimé

[N] et du syndicat CFDT Betor-Pub, après débats en l'audience publique du 5 février 2025 où étaient présents M.

située entre 1, 4 millions de francs et 3, 8 millions de francs ; que si les deux prévenus n'ont pu détourner directement l'argent provenant de la vente des immeubles de Lyon, Nancy et Bey-sur-Seille,

Aquitaine, dont le siège est ..., 107 / de la société CEE Allier, dont le siège est ..., 108 / de la société BMI Azur, dont le siège est bâtiment Alpha 1, Zone Euro, ..., 109 / de la société CEE Berry

La société 3C a sous-traité l'étude avant projet et l'étude d'exécution au BET Secath, aux droits duquel se trouve la société HB consultants, assurée auprès de la MAF.