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11 résultats pour « Bienfait »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 19

—

Le canton n° 18 (Livarot-Pays-d'Auge) comprend les communes suivantes : Cernay, La Folletière-Abenon, Lisores, Livarot-Pays-d'Auge, Orbec, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Saint-Pierre-en-Auge, Val-de-Vie, Valorbiquet

Article R242-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 36 > 09

Code rural (nouveau)

Toute affirmation sur les bienfaits ou les inconvénients de traitements est justifiée.

Article D1172-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 13

Code de la santé publique

condition physique et l'état fonctionnel du patient ; -à l'issue du programme, un bilan comparatif d'évaluation de la condition physique et des capacités fonctionnelles ainsi qu'un bilan motivationnel du patient permettant d'apprécier les progrès et les bienfaits

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 3 février 1986 portant approbation des statuts de l'Agence nationale pour les aides techniques et l'édition adaptée aux personnes déficientes visuelles.

Art. 14 - Assemblée générale : L'assemblée général de l'association comprend des membres adhérents et des membres bienfaiteurs, ainsi que les membres de droit nommés au conseil d'administration.

Article Annexe I

—

Art. 5 - L'association se compose des membres mentionnés à l'article 7 ci-dessous, de membres actifs, de membres bienfaiteurs et de membre d'honneur.

LEGIARTI000047697559

—

Article 4 Son siège social est fixé à TITRE II L'association est composée des membres définis comme suit : Article 6 L'assemblée générale est composée des membres actifs et des membres bienfaiteurs.

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Saint-Georges-en-Auge, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Germain-de-Montgommery, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Léger-Dubosq, Saint-Martin-aux-Chartrains, Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière

Article 1

—

compromette pas l'état clinique et la sécurité des patients ni la sécurité et la santé des utilisateurs ou, le cas échéant, d'autres personnes, sous réserve que les risques éventuels liés à leur utilisation constituent des risques acceptables au regard du bienfait

LEGIARTI000050672764

—

Île-de-France Val d'Oise ZN_95_004 Viennes-en-Arthies (95656), Saint-Cyr-en-Arthies (95543) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 607370 6885825 Site_ZN_95_004_S1_bis 1 608088 6885378 2023_bis_14-01 Normandie Calvados 2021_LOT3_ZN_14_04 Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonière

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Lambert, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Léger-Dubosq, Saint-Louet-sur-Seulles, Saint-Loup-de-Fribois, Saint-Loup-Hors, Saint-Manvieu-Bocage, Saint-Marcouf, Saint-Martin-aux-Chartrains, Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière

Article Annexe 1

—

Saint-Germain-du-Pert ; 14591 Sainte-Honorine-des-Pertes ; 14593 Saint-Hymer ; 14599 Saint-Julien-de-Mailloc ; 14609 Saint-Loup-Hors ; 14615 Sainte-Marguerite-des-Loges ; 14616 Sainte-Marguerite-de-Viette ; 14618 Sainte-Marie-Laumont ; 14621 Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière