Claude X..., demeurant ..., 3°/ de la société La Bigournette, société à responsabilité limitée, dont le siège est : 07120 Chauzon, 4°/ de M.

Bigret à payer cette somme à la société Fortunea, et assorti l'obligation mise à la charge du cabinet R.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Simon Bigart a livré à la société Texunion, devenue

chauffe (CGC), société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1996 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre, Section A), au profit de la société Simon Bigart

infirmatif attaqué (Colmar, 20 novembre 1985), que la société Locafrance a donné en crédit-bail à la société Filatures de Sélestat (Les Filatures), aux droits de laquelle se trouve la société Simon Bigart

EXPLOITATION, PERSONNELLEMENT RESPONSABLE, EN CAS D'INSUFFISANCE D'ACTIF, DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'EFFONDREMENT D'UN HANGAR CONSTRUIT EN JUILLET 1972 PAR CETTE SOCIETE POUR LE COMPTE DE BIGALLET

AHB Textil Commerz, elle-même appelée en garantie par l'UAP ; qu'il n'y a, dès lors, pas lieu de mettre ces défenderesses hors de cause ; Sur le pourvoi : Attendu que la société anonyme Simon Bigart

CIVIL DE LA COMMUNE DE BIZANET (AUDE) ; ATTENDU QUE LE POURVOI EN CASSATION CONSTITUE UNE INSTANCE NOUVELLE QUI NE PEUT ETRE INTRODUITE AU NOM D'UNE PERSONNE N'EXISTANT PLUS ; PAR CES MOTIFS : DECLARE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société anonyme SIMON-BIGART, "LES FILES DE SELESTAT", représentée par son représentant légal, 69, route

34500 Béziers, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de Mme Laurette X..., demeurant 5, place du Pas de Mandrel, 11200 Bizanet

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Forestier, dont le siège est à Mâcon (Saône-et-Loire), 16-16 bis, rue Bigonnet,

Pierre Hesnault au Château et ses dépendances de Saint-Martin de Tocques à Bizanet (11), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Sacha, Les Jonquières de Provence et Les Gatines

Bigonnet, avocat au barreau de Nîmes représentant Mme X... ; Vu les conclusions de l'agent judiciaire du Trésor ; Vu les conclusions de M. le procureur général près la Cour de Cassation ; Vu la notification

d'avoir retenu que le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 11, RUE EDOUARD VAILLANT ET DU 41, RUE ELISEE RECLUS RESIDENCE CENTRAL SQUARE AU KREMLIN BICÊTRE n'avait valablement habilité son syndic, le Cabinet BIGRET

dossiers suivants : ACCA de Verzeille, ACCA de Duilhac, ACCA de Roubia, ACCA de Poumas, ACCA de Coursan, ACCA d'Omaisons, Rallye Vallée du Lauquet, ACCA de Montmaur, ACCA de Camplong d'Aude, ACCA de Bizanet

Bénat Danjou, demeurant 11, rue des Allées Bigarena, 64700 Hendaye, 54 / de M.

Z... indiquant se rappeler très bien « avoir été souvent à la Bigalette chercher un cheval¿ dans l'étable qui se trouvait dans la maison de Beigbeder avec les cochons au pied de la colline », photographie

Madame Y... attribue à hauteur de 926, 58 euros des chèques effectués en règlement des loyers de l'appartement de Monsieur KIENER à BIZANET et celui-ci ne rapporte pas la preuve contraire.