Ainsi que le fait elle-même observer la société Biolab, ce courrier est une demande d'exécution de l'engagement unilatéral pris par la société Lauflyann.

limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° U 18-24.032 contre l'arrêt rendu le 18 octobre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Biolam

sur le pourvoi formé par Mme [V] [N], domiciliée [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 13 février 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre B), dans le litige l'opposant à la société Bivouac

d'Etat d'éducateur sportif dans cette discipline, exerce à l'Alpe-d'Huez l'activité professionnelle de pilote de parapente; qu'il pratique, contre rémunération, "des baptêmes de l'air" en parapente biplace

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : En présence du Syndicat des copropriétaires de la Résidence du 2, rue Bivouac Napoléon, pris en

de coursière pour la livraison de prélèvements à un laboratoire d'analyses médicales, à compter du 1er décembre 2006, par la société laboratoire de biologie médicale Poupard, reprise par la société Biolam

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Bitupac

fiscales, domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 21-19.157 contre l'ordonnance rendue le 22 juin 2021 par le premier président de la cour d'appel de Nîmes, dans le litige l'opposant à la société Biotula

, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 avril 2013), qu'à l'occasion de la réalisation d'une résidence de tourisme, la société Bivouac

condamné de ce chef ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que dans le magazine VSD du 6 février 1992 figurait une publicité en faveur du service Minitel Camel X... représentant un homme en bivouac

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Besançon, 8 octobre 2003) rendu sur renvoi après cassation (Cass. 1 civ. 3 octobre 2000, pourvoi n° 98-18.442), que l'ULM biplace

Z... son avion monomoteur biplace, dans lequel a embarqué M.

que Jean-Pierre X... a fait paraître dans le journal de la société l'Equipe une annonce publicitaire en faveur des cigarettes de marque Marlboro représentant dans un paysage de l'Ouest américain un bivouac

et JB Le Cail aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne, ensemble, les sociétés Bitupac et JB Le Caill à payer à la société Tahiti Agregats la somme de 2 500 euros ; rejette

qu'Y... a pris l'initiative malheureuse de tenter la descente malgré l'injonction qui lui a été faite de rester sur place; que cette imprudence associée, le 28 août après une première nuit de bivouac

société civile professionnelle (SCP) Sauvan-Goulletquer, prise en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Bialac France, dont le siège est ..., 4°/ de M.

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 15 décembre 2011), que la société Biolab

Ce décor d'une fraîcheur d'après guerre risque alors de transformer une étape détente en un regrettable bivouac mélancolique en l'absence de téléviseur et même de radio ; seule note de musique pour