Victor X..., demeurant Saint-James, 97150 Saint-Martin, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (1ère chambre), au profit de la société Bialac France, dont

Ainsi que le fait elle-même observer la société Biolab, ce courrier est une demande d'exécution de l'engagement unilatéral pris par la société Lauflyann.

limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° U 18-24.032 contre l'arrêt rendu le 18 octobre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Biolam

sur le pourvoi formé par Mme [V] [N], domiciliée [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 13 février 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre B), dans le litige l'opposant à la société Bivouac

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Biolab Martinique par le groupe Cerba

d'Etat d'éducateur sportif dans cette discipline, exerce à l'Alpe-d'Huez l'activité professionnelle de pilote de parapente; qu'il pratique, contre rémunération, "des baptêmes de l'air" en parapente biplace

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : En présence du Syndicat des copropriétaires de la Résidence du 2, rue Bivouac Napoléon, pris en

[Z] de sa demande de 16 000 euros pour perte par refus de lui laisser faire du biplace. Débouté M. [Z] de sa demande de 320 euros pour le remboursement de deux déplacements biplaces. Débouté M.

#SA Biovilac NV versus Euroopa Majandusühendus.#Kohtuasi 59/83.

de coursière pour la livraison de prélèvements à un laboratoire d'analyses médicales, à compter du 1er décembre 2006, par la société laboratoire de biologie médicale Poupard, reprise par la société Biolam

et désordres et que ce montant entrera en compensation avec celui de 162 971,10 euros dû par la société Biolacq Energies.

En l'espèce, la société FIVE SEAS (SUISSE) SA, la société FIVE SEAS et la SARL LP BIVOUAC se désistent chacune et réciproquement de leur instance et de leur action.

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Bitupac

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, RESPECTIVEMENT ENREGISTRES LE 12 JUIN ET LE 2 JUILLET 1981, PRESENTES POUR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "LE BIVOUAC", REPRESENTEE PAR SON GERANT

fiscales, domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 21-19.157 contre l'ordonnance rendue le 22 juin 2021 par le premier président de la cour d'appel de Nîmes, dans le litige l'opposant à la société Biotula

, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 avril 2013), qu'à l'occasion de la réalisation d'une résidence de tourisme, la société Bivouac

MJ SYNERGIE - mandataire judiciaire de la SAS BIVOUAC TEAM SERVICES PARTIE INTERVENANTE FORCEE [Adresse 1] [Localité 4] non représentée Société BIVOUAC TEAM SERVICES [Adresse 9] [Localité 5]

condamné de ce chef ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que dans le magazine VSD du 6 février 1992 figurait une publicité en faveur du service Minitel Camel X... représentant un homme en bivouac