parties civiles, ne montrent aucun acte de violence commis sur l'un d'eux par les forces de police ; "que l'information étant complète et la preuve n'étant pas rapportée que les blessures causées à Bouyric

légale au regard des textes susvisés ; d "2°/ aux motifs, d'autre part, que "les produits Arkofluides sont présentés sous forme de gélules contenant des huiles de foie de morue, d'olive de ricin, de bourrache

peine de six mois d'emprisonnement et a dit que le sursis avec mise à l'épreuve affecté pour une durée de deux années à la peine d'emprisonnement prononcée le 12 mai 1989 est révoqué ; "aux motifs que Bourriche

dans la liste des produits végétaux aromatiques susceptibles d'être utilisés dans l'alimentation sans inconvénient pour la santé... par contre, les autres plantes visées à la prévention y compris la bourrache

Charles Y..., demeurant Restaurant "La Bourriche", Place de Trestiguel, 22700 B... Guirec, 3°/ de M. C..., administrateur judiciaire au redressement judiciaire de M.

seule proximité du temps ne suffit pas à établir un lien de causalité entre les deux évènements ; qu'aucune pièce médicale ne vient dire que l'accident du travail, né d'une manoeuvre pour attraper une bourriche

.; que Mme Marie I...atteste qu'elle est propriétaire depuis 1964 d'une maison au bout de la rue Bouroche, et que la maison de M. D...

Y..., demeurant à Sougueur (Wilaya de Tiaret) (Algérie), 1, cité Bouricha, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Joanny à base de plantes sous formes de poudres dosées à 250 mg (artichaut, bardane) et sous forme d'huile (bourrache, onagre) ; - des ampoules buvables à base d'extraits végétaux simples (ginseng rouge

Z..., demeurant ..., agissant en qualité de liquidateur amiable de la société anonyme Bourcherie collective, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1995 par la cour d'appel de Versailles (5chambre sociale

Joël Y..., demeurant lieudit Bouroche, Saint Pierre-des-Echaubrognes, 79700 Mauléon, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés

Eric Y... non comparant INTIMEE Société Diaxhonit représentée par Me Samya Bouiche, avocat au barreau de Paris, toque : G0479, substitué par Me Camille Tanniou, avocat au barreau de Paris, toque : G0479

.. du jour de son licenciement au jour de la présente décision, dans la limite de six mois d'indemnités de chômage ; AUX MOTIFS QUE « au vu des contrats de mission versés aux débats par Monsieur Bourriche

X a cédé la totalité du capital de la société [Adresse 7] au gérant de cette entité, Monsieur [Z], le 3 mai 2016 (pièce 4-4-2) et non comme l'expose le conseil de la société Geo France Finance (P Boudriot

fructose et glucose (selon les provenances fleurs et miellat pas moins de 60 ou 45%), saccharose, en général pas plus de 5% (et selon des provenances tels que faux acacia (pas plus de 10%) ou lavande, bourrache