[C] [F] à l'association syndicale libre La Boulassière ; Vu la requête du 10 décembre 2021 par laquelle l'association syndicale libre La Boulassière demande que, par application des articles 386 et

), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Allianz, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Crysaline, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à la société pharmacie de Boulari

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE LE BOULAIR FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLE L'APPEL QU'IL AVAIT INTERJETE CONTRE UNE SENTENCE ARBITRALE, RENDUE PAR

A... et Boulais, les conclusions de M.

Albert X..., demeurant Isle de France, rue Boulari prolongée à Anse Vata, Nouméa (Nouvelle Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1992 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de M.

quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - AOURI Bouhass

Boulais, domiciliée "Toutes Assurances", ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 avril 2001, où étaient présents : M.

BOULAIS, 10°/ de Mme YP... Danièle, épouse BOULAIS, 11°/ de M. Jean-Pierre Z..., 12°/ de Mme Marie-Françoise XW..., épouse Z..., 13°/ de M.

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BOUHLAL ou Z...

Jean-Pierre X..., demeurant à Boulari, Mont-Dore, BP 432 (Nouvelle-Calédonie), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

BOULARIR H..., HLM du Pont, Mas Thibert à Arles (Bouches-du-Rhône), 5°) de M. G...

Jacques Z... et aux charges et conditions que le mandataire jugera convenables, l'immeuble ci-après désigné, une parcelle de terrain de 7 hectares environ à prélever après sub-division du lot 289 de Boulari

Boulai, épouse Herte, demeurant Quartier Demarre à Basse-Pointe (Martinique), 12 ) Mme Claudia G..., demeurant Bât. D, rue Allende Morne Dillon à Fort-de-France (Martinique), 13 ) M.

Boulai, demeurant Le Lison, Aigonnay, (Deux-Sèvres), Celles-sur-Belle, 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie des Deux-Sèvres, place du Port à Niort (Deux-Sèvres), 3°/ de la Direction régionale

X... est entré en qualité de chauffeur routier international au service de la société des transports Bouhallier le 13 mars 2002 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale le 7 janvier 2003 d'une demande

Boulais, demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine Y..., demeurant les Boulais à Laille (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tiriault, dont le siège est zone d'activités "Le Boulais