AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° H 03-16.532, formé par la société Bourjois, et n°

A) le manque à gagner La société BOURJOIS rappelle que 29800 produits contrefaisants ont été commandés par la société FOLIES DOUCES, produits vendus en moyenne 10,50 € TTC par la société BOURJOIS ce

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bourjois, dont le siège social est ... à Pantin (Seine-saint-Denis

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 2022), la société de droit portugais Carmo Branco, établie au Portugal, était le distributeur local des produits cosmétiques et de parfumerie de marque « Bourjois

[Y], engagé le 25 juin 1990 par la société Bourjois, a été transféré au service de la société Chanel à compter du 1er janvier 2005 avec reprise d'ancienneté.

2002) que, le 1er août 1991, de nuit, sur une autoroute, un ensemble routier, appartenant à la société Transports Dumartin, a heurté l'arrière d'un autre ensemble routier, appartenant à la société Bourrely

suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Elisabeth X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Bourjois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Bourjois, société anonyme, dont le siège est à Neuilly-sur-Seine

Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'ordonnance confirmative attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 27 janvier 2006) que la société Bourely

clôturée par un rapport au terme duquel l'inspecteur enquêteur du SRPJ de Marseille déclarait qu'il n'était pas possible de confirmer les accusations de Daniel B... ni celles de l'ancien comptable Bourrely

Sur le moyen unique : Vu les articles 1134 du Code civil et 39 de la loi du 13 juillet 1967, Attendu que, Bourjol ayant cautionné solidairement partie des dettes de la société ETCI envers le "Crédit

E... et/ou Bourrely, inspecteur en résidence à la DVNI, à Marseille, alors que les lieux à visiter sont situés dans les Hautes-Alpes à Briançon ; que, dès lors, l'ordonnance attaquée a entaché sa décision

, a renvoyé le litige entre la société Bourjois et la société Crespi devant le tribunal de commerce de Nanterre ; que, par jugement du 3 mars 2009, le tribunal de Prato a déclaré la société Bourjois forclose

X... de l'ensemble de ses demandes relatives à l'existence, à l'exécution et à la rupture du contrat de travail le liant à la société Bourély répartition ; AUX MOTIFS PROPRES QUE M.

est ..., 2 / de la société Bourely répartition, dont le siège est ..., 3 / de M.

Bourely, de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.

L. 223-14 ET SUIVANTS, D. 223-6 DU CIDE DU TRAVAIL, 1134 ET 1751 DU CODE CIVIL, 455 ET 458 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE BOURJOIS

X..., de Me Baraduc-Bénabent, avocat de la société anonyme Etablissements Pharmaceutiques Bourely, les conclusions de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, BATIFOULIER ET BOURRIOL ONT, ENSEMBLE, UTILISE LA VOITURE AUTOMOBILE DE CIVEL, EN PRESENCE ET SANS