LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 3 février 2005), que la société Brossette

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1995 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Brossette BTI, société anonyme dont le siège est ..., défenderesse

l'arrêt rendu le 9 février 2016 par la cour d'appel de Metz, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Natech, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ à la société Brossette

Le sous-traitant a acheté des vannes à la société Brossette Bti, assurée auprès de la société Chubb European Group (la société Chubb), qui s'est approvisionnée auprès de la société Sferaco. 3.

Ponsol, société à responsabilité limitée, dont le siège est 3 et 4 bis, rue Alfred Nast, 11100 Narbonne, 187 / de la société Diffusion baignoires sanitaires, société à Donne acte à la société Brossette

X... à titre personnel et une société Brossette International, sont étrangères à la SCI qui est en droit de réclamer le paiement de ses loyers ; Qu'en statuant ainsi, sans préciser en quoi ces conventions

X... une somme correspondant au coût du remplacement de la baignoire, a dit que les Etablissements Brossette devraient garantir M.

X... à été successivement employé par la société Brossette-Valor Gabon, la société des Etablissements Brossette au Cameroun, la société Africaine Brossette et la société Brossette Afrique en exécution

; Attendu que la société Brossette fait grief à l'arrêt d'accueillir ces demandes alors, selon le moyen, qu'en considérant que la rupture du contrat de travail de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BROSSETTE ALUMINIUM - ALMET, dont le siège est sis ...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 avril 2008), que la société Brosset Agro Bocage (la

Brossette a, après la date du transfert contesté, notifié à M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 21 juin 1985) que la société des Etablissements Brossette (la société Brossette), tiers porteur d'une lettre de change tirée sur M.

Sur le premier moyen : Attendu, selon les juges du fond, que la Société des établissements Brossette (société Brossette) a confié à la société Sorecci, en qualité d'entreprise générale, des travaux

(Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1986 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société des Etablissements BROSSETTE, société anonyme dont le siège

Joseph, Michel X..., demeurant rue de Clermont à Le Cellier (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 9 novembre 1989 par le tribunal d'instance de Nantes, au profit de la société Brossette

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BROSSETTE, dont le siège social est à Lyon (7ème) (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt

, dont le siège est au Mans (Sarthe), ..., défenderesse à la cassation, à : l'URSSAF de la Sarthe, dont le siège est au Mans (Sarthe), ... ; La société Brossette a formé un pourvoi incident contre