de la victime ; "alors, d'une part, que constitue une faute d'imprudence, en relation de causalité directe avec les blessures, provoquées par un violent coup de bôme, ayant entraîné le décès de Cécile

Julien Z... avait vu l'homme en difficulté et est allé baisser le drapeau orange pour signifier que la baignade n'était plus surveillée pendant l'intervention des secours; puis, averti par radio par Cécile

Jean-Claude Y... à payer à Mme Marie-Cécile X... une prestation compensatoire d'un montant de 50 000 ¿ seulement et de l'AVOIR débouté de sa demande tendant au paiement d'une prestation compensatoire plus

Georges, Marie, Louis E..., demeurant villa "Cécile", 18, rue Catalan à Six-Fours-les-Plages (Var), pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité alléguée de syndic des copropriétaires de l'immeuble

Francis X... la moitié de la plus-value réalisée par rapport à la valeur de cession ; qu'après avoir acquis l'usufruit de sa mère, M.

Michel Y..., 2°/ de Mme Michel Y..., demeurant tous deux ..., 3°/ de Mme Cécile X..., veuve Z..., demeurant ... en Vaux, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17

Z... et ses quatre enfants, Mmes Laetitia, Cécile et Priscilla Z... et M.

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir fixé l'indemnité de dépossession revenant à madame Cécile X... épouse Y..., monsieur Marcel Z..., madame Colette X... épouse Z..., monsieur Roch X

X... et Mme Y..., désignée en qualité de mandataire liquidateur ; qu'ensuite de l'ouverture de cette procédure, Mme X..., les deux enfants du débiteur, Vincent et Cécile X..., et M.

(pièce 64) ; que la plus-value réalisée par la société Dual Invest, lors de la revente des titres de la société FS Holding soit 33 454 265,25 euros est totalement exonérée d'impôt en Belgique (pièce 64

(pièce 64) ; que la plus-value réalisée par la société Dual Invest, lors de la revente des titres de la société FS Holding soit 33 454 265,25 euros est totalement exonérée d'impôt en Belgique (pièce 64

(pièce 64) ; que la plus-value réalisée par la société Dual Invest, lors de la revente des titres de la société FS Holding soit 33 454 265,25 euros est totalement exonérée d'impôt en Belgique (pièce 64

leur maltraîtance et qu'on ne voit pas qu'elles avaient pleuré » ; qu'en considérant que les faits relatés dans les attestations de Mme Y..., de Mme Z..., de Mme B..., et de Mme A... auraient été « vagues

X... » et qu'avec une bande de copains, dont Jean-Charles et Claudie X..., ils organisaient des fêtes dans une pièce « excentrée », propriété de monsieur X..., située au-dessus de l'appartement de Cécile

X..., en raison de sa cécité, a autorisé M.

Stéphane X..., 2°/ Mme Cécile Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                                                           , contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2016 par la cour d'appel

Madame Delphine X... verse aux débats des tableaux récapitulant ce qu'elle estime avoir effectué comme heures supplémentaires, étayés par des courriels adressés aux heures alléguées et des attestations (Cécile

l'indemnité d'occupation réclamée par Mme P... et les impenses qu'il a exposées, son ex-compagne étant, selon lui, redevable à l'égard de l'indivision d'au moins 184 500 € représentant 15 % de la plus-value

Daniel Y..., Mme Cécile Z... épouse Y... et M. Guillaume Y...

Didier RRRR..., domicilié [...] , 107°/ Mme Caroline MMMMM..., domiciliée [...] , 108°/ Mme Jeannine SSSS..., domiciliée [...] , 109°/ Mme Cécile TTTT..., domiciliée [...] , 110°/ Mme Valérie UUUU.